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2024.00041 Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour 2022-2023
2024.00042 Rapport développement durable 2023
2024.00043 Débat d'orientations budgétaires
2024.00044 Opération de Renouvellement urbaine centre ville de Saint-Chamond - Garantie emprunt accordée à Cap Métropole
2024.00045 ZA Les Roches - La Talaudière - garantie emprunt accordée à Cap Métropole
2024.00046 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°2 au règlement administratif et financier d'attribution
2024.00047 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Roche-la-Molière - Réhabil. château (salle de la grange) et de son parc
2024.00048 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Saint-Héand - Rénovation Centre d'animation Jéro Jacquemond
2024.00049 Plan relance 2021-2023 - Avt 2 conv. en date du 08062021 relative vrsmt fonds concours à Genilac pour financ. construc. et réhabil. école élém
2024.00050 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution fonds de concours à Sorbiers - Construction d'une médiathèque tiers-lieu
2024.00051 Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à Tartaras - Construction d'un restaurant scolaire ALSH
2024.00052 Plan de relance 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Chambœuf - Acquis. et rémngmt du bât Les Terres Rouges
2024.00053 Com. observ. définitives relative au contrôle des comptes et de gestion de St-Etienne et SEM – Enquête sce rendu demandeurs permis de construire
2024.00054 Com. observ. définitives relative gestion de St-Etienne et SEM dans cadre enquête Nle sur adaptation métropoles et aires urbaines
2024.00055 Fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'amngmt de la cour d'école Victor Hugo au Chambon-Feugerolles
2024.00056 Fonds de concours pour restaur. collective publique locale et pour jardins collectifs - Fontanès - Amélior. locaux cantine scolaire
2024.00057 Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Approbation
2024.00058 Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Lorette - Modalités de mise à disposition du public
2024.00059 Dispositif de fonds de concours design dans les communes
2024.00060 EPCC Cité du design - Ecole Supérieure d'Art et de Design - Approbation des nouveaux statuts
2024.00061 Programmation du Contrat de Ville - Tranche 6 - Fonds de concours à la commune du Chambon-Feugerolles
2024.00062 Démarche Plan de Mobilité Employeur
2024.00063 Lancement de l’opération d’aménagement d’une ligne Chronobus M6+ et modalités de concertation
2024.00064 Approbation des statuts de la régie de production et distribution de l'eau potable sur le périmètre de l'Ondaine
2024.00065 Modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier SIEMLY
2024.00066 Vrsmt fonds de concours du Chambon-Feugerolles à SEM dans cadre amngmt du lit et berges de l'Ondaine pour réduction risque de crues - Phase 1
2024.00067 Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue du Puy Batté - Rozier-Côtes-d’Aurec - Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
2024.00068 Trvx dissimulation réseaux secs aux abords du réservoir Le Bessy (op25989) - Saint-Paul-en-Jarez – Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
2024.00069 Travaux de dissimulation de réseaux secs « Rue des Aubépines » Saint-Jean-Bonnefonds - Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
2024.00070 Travaux de dissimulation de réseaux secs « Rue de la république (op26988) » Rive-de-Gier - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2024.00071 Trx extension réseau basse tension – Montchal - Propriété GUERIN (l332-15) - Saint-Romain-en-Jarez - Attrib. fonds de concours au SIEL - Approb
2024.00072 Travaux d’extension de réseaux « square » Saint-Martin-La-Plaine - Attribution fonds de concours au SIEL - Approbation
2024.00073 Travaux de dissimulation de réseaux rue Joannes BONNEL « poste Marcel SAMBAT» Châteauneuf - Attribution fonds de concours au SIEL - Approbation
2024.00074 Travaux de dissimulation de réseaux secs « avenue Roger SALENGRO » Unieux - Attribution fonds de concours au SIEL – Approbation
2024.00075 Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue James JACKSON » Chambon-Feugerolles - Attribution fonds de concours au SIEL - Approbation
2024.00076 Travaux de dissimulation de réseaux route de la Varizelle à Saint-Chamond - Attribution fonds de concours au SIEL - Approbation
2024.00077 Trvx dissim. rés. secs rue Charles MELEY St-Martin-La-Plaine - Attrib. fonds concours au SIEL - Annule et remplace délib. 2023.00505
2024.00078 Diverses opérations de voirie - Versement de fonds deconcours par Saint-Paul-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole - Approbation
2024.00079 Diverses opérations de voirie - Versement de fonds de concours par La Talaudière à Saint-Etienne Métropole - Approbation
2024.00080 Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole pour siéger au sein du SIMA COISE
2024.00081 Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
2024.00082 Liste des délib. prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 novembre 2023 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
2024.00083 Liste des délib. prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 21 décembre 2023 (conform. à la délib. du C.M. du 17 juillet 2020)
2024.00084 Voeu de soutien aux agriculteurs
2024.00128 Contrat de ville métropolitain -Engagements quartiers 2030-
2024.00129 Arena Saint-Etienne Métropole – Mise en place d'une tarification pour la mise à disposition des espaces et les prestations techniques
2024.00130 Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Ricamarie - Approbation
2024.00131 Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de St-Christo-en-Jarez - Modalités de mise à disposition du public
2024.00132 Approbation du Site Patrimonial Remarquable Saint-Etienne Centre sud
2024.00133 Avis sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la commune d'Aveizieux
2024.00134 Pacte des solidarités - Contrat local 2024-2027 avec l'Etat
2024.00135 Autorisation de programme-Ajustements dans le cadre du budget primitif 2024
2024.00136 BP 2024
2024.00137 Taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) applicable en 2024 - Approbation
2024.00138 Taux taxe habitation sur résid. second. et autres locaux meublés non affectés à habit. principale et taxes foncières applic. en 2024 - Approb
2024.00139 Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) applicable en 2024
2024.00140 Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), fixation du produit pour l'année 2024
2024.00141 Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture
2024.00142 Vote des tarifs 2024 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement
2024.00143 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Chagnon - Agrandissement du cimetière communal
2024.00144 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de loisirs
2024.00145 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Ste-Croix-en-Jarez - Création aire de stationnement pour la Chartreuse
2024.00146 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Ste-Croix-en-Jarez - Restauration décors médiévaux de la Nef
2024.00147 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Construction pôle petite enfance
2024.00148 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Construction d'un centre de loisirs
2024.00149 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Amngt d'un plateau au pôle santé
2024.00150 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Requalification du Centre Bourg
2024.00151 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Roche-la-Molière - Rénovation du complexe sportif de Grangeneuve
2024.00152 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Genilac - Requalification du pôle familles des Bourdonnes
2024.00153 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Firminy - Création d'une Maison de Santé
2024.00154 Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature d'un avt 1 à la conv.-cadre partenariale
2024.00155 Extension du périmètre de la Zone à Faibles Emissions mobilité
2024.00156 Cap Métropole - Rapport d'activités 2022
2024.00157 SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activités 2022
2024.00158 Contrat de délégation par affermage sce public eau potable Andrézieux-Bouthéon – Av2 - Approbation
2024.00159 Contrat de délégation par affermage sce public eau potable St-Paul-en-Cornillon – Av2 - Approbation
2024.00160 Enfouissement réseaux - Chemin Madone St-Bonnet les Oules - Versement fds de concours par la St-Bonnet les Oules à SEM
2024.00161 Tvx dissimulation réseaux secs Bourg La Fouillouse - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2024.00162 Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rochegut, impasse ancienne école Rozier-Côtes-d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2024.00163 Tvx dissimulation réseaux secs Le Becot (tranche 2) Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2024.00164 Tvx dissimulation réseaux - rue d'Arlos St-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIEL
2024.00165 Désignations dans divers organismes
2024.00166 Liste des décisions prises en application des délégations au Pdt
2024.00167 Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau du 24 janvier 2024
Délibérations 2025 du Bureau Métropolitain
Délibérations 2024 du Bureau Métropolitain
2024.00085 Stratégie biodiversité - Convention cadre de partenariat dans le cadre du plan de sauvegarde des martinets
2024.00086 Convention 2024 entre l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Loire (ALEC42) et Saint-Étienne Métropole
2024.00087 Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
2024.00088 Protocole de coopération Saint-Etienne Métropole et EPORA
2024.00089 Accompagnement à la transition des exploitations fragilisées - Soutien à Solidarité Paysans 42
2024.00090 Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2024 - Soutien à l’ADDEAR de la Loire
2024.00091 Demande de subv. pour création terrains familiaux locatifs et la réhabil. aire permanente d’accueil des gens du voyage de Roche-la-Molière
2024.00092 Rapport d'activité 2023 du Fonds de Solidarité Logement
2024.00093 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
2024.00094 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole
2024.00095 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne
2024.00096 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
2024.00097 PLH - Mise en oeuvre OPAH Copro. fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de SEM aux trvx rénov. énergétique Cotonne II - Modif. du projet
2024.00098 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre et annexe financière avec la CAF de la Loire
2024.00099 Fonds aide jeunes en difficulté - Signature conv. 2024 avec Union départ. des missions locales et signature conv. avec trois missions locales concernées
2024.00100 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté – Accompagnement social renforcé - Convention 2024 avec l’ANEF et l’AGASEF
2024.00101 Approb. dde subv. dans cadre dotation Soutien à Investis. Local DSIL pour projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie Nle du Design et halle évènem
2024.00102 Plan Numérique à l’Ecole - Dispositif Education Nle -Notre Ecole Faisons là Ensemble- Conv. cadre de financ. dans cadre fonds d'innovation pédagogique
2024.00103 Partenariat avec l’ecole de la Comédie de Saint-Etienne - soutien à l’entrepreneuriat et l’innovation
2024.00104 Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise NS MADE
2024.00105 Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles & Musiques
2024.00106 Soutien aux manifestations culturelles - Rencontres Musicales en Loire
2024.00107 Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines
2024.00108 Soutien aux manifestations culturelles - Festival la Rue des Artistes
2024.00109 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Comité départemental Ufolep Loire
2024.00110 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42
2024.00111 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de la MJC de Saint-Chamond
2024.00112 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association ESCAL
2024.00113 Billetterie des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Conv. de subv. entre Paris 2024 et SEM dans cadre billetterie solidaire
2024.00114 Coupe du Monde Rugby 2023 - Appareils de musculation – Conv. don matériel sportif dans cadre Appel à Manif. Intérêt Héritage – Appareils muscu
2024.00115 Soutien au dévlpmnt responsable et design héberg. touristiques – Dde d’attrib. aide de l’entreprise BY GEORGETTE-FOREZ Hôtel Best Western A.-Bouthéon
2024.00116 Demande de subvention pour l’acquisition de 7 nouveaux trolleybus articulés dans cadre Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024.
2024.00117 Adhésion à l’Application Multiservices Citoyenne Commune (AMC) - Convention avec l'ADCET
2024.00118 St-Etienne - Route du Gouffre d'Enfer - Acquisition maison dans cadre Plan d'Action et de Prévention des Inondations auprès de M. et Mme Tucoulat
2024.00119 Contrat rivière Gier - Constitution d'une entente intercommunale avec le Syndicat Mixte du Gier Rhodanien
2024.00120 Conv. M.O. unique entre SEM et Syndicat Intercom. Assainis. de Moyenne Vallée du Gier pour trvx assainis. à RIve de Gier - Autoris. signer conv
2024.00121 Convention 2024-2027 entre SEM et Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras - Autoris. de signer la convention
2024.00122 Avenant de prolongation du contrat cap 2022 auprès de l’Eco-organisme Citeo – Filières emballages ménagers et papiers
2024.00123 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°3
2024.00124 Autoris. conclure avt sur ajustement tarifs appliqués organisme Sud Loire Santé au travail - assurer surveil. médicale auprès personnel régie assainis.
2024.00125 Convention d'adhésion aux prestations de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Loire
2024.00126 Mise à jour du tableau des postes
2024.00127 Emplois d'été 2024
2024.00168 Déclinaison opérationnelle de la stratégie biodiversité métropolitaine pour la période 2024-2026
2024.00169 Attribution de subv. a des associations agissant dans le domaine de la transition écologique et énergétique pour l’année 2024
2024.00170 Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Saint-Martin-la-Plaine, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole
2024.00171 Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Genilac, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole
2024.00172 Actions en faveur de l’alimentation et de l’agriculture de proximité pour 2024 - Soutien aux Amis du Treuil et ses membres
2024.00173 Association TERRES EN VILLES - Révision de la cotisation
2024.00174 Soutien à l'entreprise Maison Forte à Farnay, via dispositif aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des sces avec point de vente
2024.00175 Soutien entreprise La Table du Bon Vivant St-Maurice-en-Gourgois, via dispositif aide petites entreprises du commerce, artisanat, sces avec point vente
2024.00176 Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de SEM
2024.00177 Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de SEM
2024.00178 PLH - Financement projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne
2024.00179 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond
2024.00180 Programme Local de l'Habitat - Lancement d'une étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU multisites
2024.00181 Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tranche 1
2024.00182 Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise NOVASOIE
2024.00183 Ecole de la deuxième chance - Subvention 2024
2024.00184 Filière d'excellence Santé - Soutien à Novéka ! - Partenariat triennal 2024-2026
2024.00185 Filière d'excellence Santé - Soutien au Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes (AURA) - Partenariat triennal 2024-2026
2024.00186 Soutien à l’association LASAIRE (Laboratoire Social d’Actions, d’Innovations, de Réflexions et d’Echanges)
2024.00187 Association Jeunes Ambassadeurs - demande de subvention pour l’année 2024
2024.00188 Programme de partenariat et de soutien à la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle
2024.00189 Conv. avec la Ville de St-Etienne liée aux opérations de maintenance et sces associés - véhicules SEM hors BOM (benne à ordures ménagères ) - Approbation
2024.00190 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien aux projets de l'Etoile de Montaud
2024.00191 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UFOLEP LOIRE
2024.00192 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UNSS Loire
2024.00193 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental de la Loire FSCF
2024.00194 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Centre Social et Culturel Lavieu Centre-Ville
2024.00195 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du FCO Firminy Insersport
2024.00196 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « Course des enfants solidaires – Challenge René Lemaire » de l’assoc. CLIPS
2024.00197 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « 24 heures de Roche la Molière » de l’association CLIPS
2024.00198 La Grand'Croix - Amngt lit et berges du Gier - Protocole d'accord en vue de la résiliation du bail commercial de la SAS Cofirhad - Approbation
2024.00199 Participation annuelle 2024 avec le SyGR dans le cadre de l’entente SEM SyGR
2024.00200 SIMA COISE - Montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2024
2024.00201 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective
2024.00202 Lotissement les Fartonnières à St-Martin-la-Plaine - Autorisation signature conv. de rétrocession de voirie, réseaux eaux et assainissement
2024.00203 Ajustement du régime indemnitaire tenant cpte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
2024.00204 Maintien du régime indemnitaire en cas de temps partiel thérapeutique
2024.00205 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
2024.00206 Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant
2024.00207 Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé
2024.00208 Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent de Géomaticien assainis. et autorisation de recrutement pour la Direction Assainis. et Rivières
2024.00209 Contrat projet - Création emploi non permanent Chef projet Territoire Indust. Vallée du Gier, Ondaine, Loire Sud et autoris. recrutem. pour Dtion ESRI
2024.00210 Recours aux intermittents du spectacle Direction de l'Evénementiel - Unité Grands Evénements
2024.00211 Avenant n°3 à la convention de service commun de la Direction Sports et Vie associative
2024.00212 Avt 4 à la conv. de mise à disposition partielle de sce de SEM auprès du syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML)
2024.00213 Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER
2024.00214 Conv. avec Centre de gestion Loire pour mise en œuvre dispos. de signlmnt et traitement atteintes volont. à intégrité physique, actes de violence