Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Lancement du second PAPI GIER - Mise en place d'une concertation préalable Conseil Métropolitain AR_000464CD.PDF
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_00046475.PDF
Création d'une nouvelle station sur la ligne tramway T3 - Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert Conseil Métropolitain AR_000464C5.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Romain-en-Jarez - Rénovation de l'église Conseil Métropolitain AR_0004648E.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 18 juillet 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon pour le financement de la réfection et de la modernisation de l'éclairage public Conseil Métropolitain AR_0004649F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Firminy - Création d'un pôle petite enfance Conseil Métropolitain AR_00046492.PDF
Programmation GUSP Contrat de Ville 2024 - Fonds de concours à la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_000464BA.PDF
Travaux de d’extension du réseau BTS : Le Pinet - Commune de Saint-Maurice en Gourgois - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046509.PDF
Lancement de l'opération d'électrification de la ligne de bus STAS M4 - Demande de subvention Conseil Métropolitain AR_000464C6.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Gimond - Changement des portes principales de l'école Conseil Métropolitain AR_00046498.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 11 avril 2024 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00046516.PDF
Lancement de la mission de programmation du "Pôle d’Echange Multimodal Grand-Croix" - Demande de subvention
 Conseil Métropolitain AR_000464C0.PDF
Modification n°13 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Etienne - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_0004647A.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 6 juin 2023 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Lorette pour le financement du réaménagement du site de la Médiathèque-Ludothèque-Restaurant scolaire Conseil Métropolitain AR_000464A1.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Aménagement d'une terrasse devant la salle des fêtes de Duristel Conseil Métropolitain AR_0004649E.PDF