Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Réfection de l'église Conseil Métropolitain AR_0004649C.PDF
Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tranche 1 - Fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_000464B8.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00046514.PDF
Tourisme - Taxe de séjour - Tarifs à compter du 1er janvier 2025 Conseil Métropolitain AR_000464BD.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Galmier - Réhabilitation d'un bâtiment en atelier d'artistes Conseil Métropolitain AR_0004649D.PDF
Approbation de la demande de subvention dans le cadre de la dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour le projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie nationale du Design et halle évènementielle Conseil Métropolitain AR_000464BB.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école élémentaire à Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_000464A6.PDF
Convention pour la vente d'eau brute à la Ville de Firminy Conseil Métropolitain AR_000464CC.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs : Chemin des carrières - Commune de La Terrasse sur Dorlay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464D0.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Impasse du Dorlay - Commune de Doizieux - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464F8.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Héand à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0004650A.PDF
Travaux de renforcement : le plateau de la Barbanche - Défense incendie intercommunale et dissimulation de réseau de communication en limite de territoire entre la commune de La Valla en Gier et la commune de Saint-Etienne - Rochetaillée - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464CF.PDF
Soutien aux clubs d'entreprises - Réseau ESTER - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_00046174.PDF
Opération d’aménagement d’intérêt métropolitain la Rivière - Valbenoite - Convention de subvention entre l’Etat, la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du dispositif AMITER Bureau Métropolitain AR_000460D4.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à Danaecare Bureau Métropolitain AR_00046197.PDF