Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de Chœur d'Hommes "les Amis Réunis" Bureau Métropolitain AR_000461DD.PDF
Régie de l'Ondaine : création d'un poste de Directeur et sa rémunération Bureau Métropolitain AR_00046208.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'Espace Alfred Sisley Bureau Métropolitain AR_000461A9.PDF
Soutien aux clubs d'entreprises - ACCTIFS - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_0004618D.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00046152.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à l'Association Cigales Bureau Métropolitain AR_00046199.PDF
Cité du design 2025 - Précontrat hôtelier Bureau Métropolitain AR_000461A4.PDF
Saint-Etienne - 35 rue Pierre et Dominique Ponchardier - Cession des locaux situés au rez-de-chaussée de l'immeuble B de l'Espace Fauriel au profit du Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0004616C.PDF
Protection sociale complémentaire - Approbation d'un cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire Bureau Métropolitain AR_00046207.PDF
Projet de convention de coopération public-public entre le Conservatoire botanique national du Massif central et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du plan d'intervention 2024-2026 de la stratégie biodiversité métropolitaine et proposition d'annexe financière 2024 Bureau Métropolitain AR_000460A3.PDF
Contrat de concession de licence "stade Geoffroy-Guichard" entre Saint-Etienne Métropole et ASSE Products - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_000461E5.PDF
Plan vélo métropolitain - Convention triennale de partenariat avec l'Association OCIVELO Bureau Métropolitain AR_000461F1.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du FC Saint-Joseph Saint-Martin Bureau Métropolitain AR_000461AC.PDF
Stratégie Territoriale Emploi Formation - Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention et cotisation 2024 Bureau Métropolitain AR_0004616E.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004614A.PDF