Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet Alimentaire Territorial métropolitain – Appel à projets Solidarité alimentaire : lancement de la quatrième session et modification du cahier des charges Bureau Métropolitain AR_000460D8.PDF
Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets Solidarité Alimentaire : validation des projets retenus au titre de la troisième session et modification du modèle de convention Bureau Métropolitain AR_000460D6.PDF
Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Association pour la sauvegarde et l’animation de la Chartreuse - Soutien à la 39 eme édition des musicales de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_000461A5.PDF
Convention avec l’éco-organisme Ecomaison – Autorisation de signer une convention d’organisation pour la collecte, transport, traitement des jeux et jouets Bureau Métropolitain AR_000461FE.PDF
Partenariats avec France Nature et Environnement, la Ligue de Protection des Oiseaux et Saint-Etienne Métropole - Conventions de partenariat et d’objectifs dans le cadre du programme d’intervention de la stratégie biodiversité sur la période 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_000460A5.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Tennis Club Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_000461DF.PDF
Solarisation du patrimoine métropolitain - Convention de mise à disposition du parking de l'Opéra de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000460A2.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de Saint-Etienne Handball Bureau Métropolitain AR_000461AA.PDF
Soutien aux clubs d'entreprises - Club GIER - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_00046173.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL Bureau Métropolitain AR_000461E1.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à Enactus Bureau Métropolitain AR_00046194.PDF
Subvention Maison des Tresses et Lacets Bureau Métropolitain AR_000461A7.PDF
Convention avec FACE LOIRE dans le cadre de l'action "les Jeux de la diversité" Bureau Métropolitain AR_00046160.PDF
Programmation 2024 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00046168.PDF
Fixation du taux de promotion des avancements de grade Bureau Métropolitain AR_00046205.PDF