Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Tennis Club Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_000461DF.PDF
Solarisation du patrimoine métropolitain - Convention de mise à disposition du parking de l'Opéra de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000460A2.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de Saint-Etienne Handball Bureau Métropolitain AR_000461AA.PDF
Soutien aux clubs d'entreprises - Club GIER - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_00046173.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL Bureau Métropolitain AR_000461E1.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à Enactus Bureau Métropolitain AR_00046194.PDF
Subvention Maison des Tresses et Lacets Bureau Métropolitain AR_000461A7.PDF
Convention avec FACE LOIRE dans le cadre de l'action "les Jeux de la diversité" Bureau Métropolitain AR_00046160.PDF
Programmation 2024 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00046168.PDF
Filière d'excellence Santé - Soutien au Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes (AURA) - Partenariat triennal 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_00045825.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs : demande de subvention pour l’année 2024 Bureau Métropolitain AR_00045827.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « Course des enfants solidaires – Challenge René Lemaire » de l’association CLIPS Bureau Métropolitain AR_00045860.PDF
Ajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Bureau Métropolitain AR_0004586B.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Centre Social et Culturel Lavieu Centre-Ville Bureau Métropolitain AR_00045845.PDF
Contrat de projet : Création d'un emploi non permanent de Chef de projet Territoire d'Industrie de la Vallée du Gier, de l'Ondaine et de Loire Sud et autorisation de recrutement pour la Direction de l'Entreprenariat, de l'Enseignement Supérieur, la Recherche et l'Innovation
 Bureau Métropolitain AR_00045879.PDF