Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
La Grand'Croix - Aménagement du lit et des berges du Gier - Protocole d'accord en vue de la résiliation du bail commercial de la SAS Cofirhad - Approbation Bureau Métropolitain AR_00045863.PDF
Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant Bureau Métropolitain AR_00045875.PDF
Soutien à l'entreprise "La Table du Bon Vivant" à Saint-Maurice-en-Gourgois, via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00045815.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UFOLEP LOIRE Bureau Métropolitain AR_00045840.PDF
Programme Local de l'Habitat - Lancement d'une étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU multisites Bureau Métropolitain AR_0004581E.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0004581A.PDF
Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé Bureau Métropolitain AR_00045877.PDF
Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective Bureau Métropolitain AR_00045869.PDF
Recours aux intermittents du spectacle Direction de l'Evénementiel - Unité Grands Evénements

 Bureau Métropolitain AR_0004587C.PDF
Avenant n°4 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) Bureau Métropolitain AR_0004587F.PDF
Convention avec la Ville de Saint-Etienne liée aux opérations de maintenance et services associés des véhicules de Saint-Étienne Métropole hors BOM (benne à ordures ménagères ) - Approbation Bureau Métropolitain AR_00045837.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de stationnement pour la Chartreuse Conseil Métropolitain AR_000453E6.PDF
Avis sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la commune d'Aveizieux Conseil Métropolitain AR_00045372.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune d’Andrézieux-Bouthéon – Avenant N°2 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004543F.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Centre Bourg » Commune La Fouillouse - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00045448.PDF