Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00045364.PDF (216.44 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de loisirs | Conseil Métropolitain | AR_000453BD.PDF (254.74 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Restauration des décors médiévaux de la Nef | Conseil Métropolitain | AR_0004541D.PDF (256.45 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Hameau de Rochegut, impasse de l’ancienne école - Commune de Rozier-Côtes-d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0004544A.PDF (201.35 Ko) | |
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), fixation du produit pour l'année 2024 | Conseil Métropolitain | AR_000453B6.PDF (201.28 Ko) | |
Cap Métropole - Rapport d'activités 2022 | Conseil Métropolitain | AR_0004543A.PDF (152.18 Ko) | |
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°3 | Bureau Métropolitain | AR_00044DBA.PDF (226.66 Ko) | |
Convention d'adhésion aux prestations de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_00044DC3.PDF (192.02 Ko) | |
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre et annexe financière avec la CAF de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_00044D89.PDF (197.88 Ko) | |
Avenant de prolongation du contrat cap 2022 auprès de l’Eco-organisme Citeo – Filières emballages ménagers et papiers | Bureau Métropolitain | AR_00044DB2.PDF (218.89 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH Copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne II - Modification du projet | Bureau Métropolitain | AR_00044D88.PDF (195.68 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles | Bureau Métropolitain | AR_00044D97.PDF (195.14 Ko) | |
Accompagnement à la transition des exploitations fragilisées - Soutien à Solidarité Paysans 42 | Bureau Métropolitain | AR_00044D6C.PDF (219.2 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00044D85.PDF (276.29 Ko) | |
Approbation de la demande de subvention dans le cadre de la dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour le projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie nationale du Design et halle évènementielle | Bureau Métropolitain | AR_00044D90.PDF (262.54 Ko) |