Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise NS MADE | Bureau Métropolitain | AR_00044D95.PDF (290.48 Ko) | |
Convention 2024-2027 entre Saint-Etienne Métropole et Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras - Autorisation de signer la convention | Bureau Métropolitain | AR_00044DB0.PDF (202.8 Ko) | |
Billetterie des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de subvention entre Paris 2024 et Saint Etienne Métropole dans le cadre de la billetterie solidaire | Bureau Métropolitain | AR_00044DA5.PDF (188.45 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00044D84.PDF (324.47 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association ESCAL | Bureau Métropolitain | AR_00044DA1.PDF (204.72 Ko) | |
Saint-Etienne - Route du Gouffre d'Enfer - Acquisition d'une maison dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) auprès de M. et Mme Tucoulat | Bureau Métropolitain | AR_00044DAD.PDF (196.18 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Festival la Rue des Artistes | Bureau Métropolitain | AR_00044D9D.PDF (193.2 Ko) | |
Contrat rivière Gier - Constitution d'une entente intercommunale avec le Syndicat Mixte du Gier Rhodanien | Bureau Métropolitain | AR_00044DAE.PDF (191.22 Ko) | |
Coupe du Monde de Rugby 2023 - Appel à manifestation d'intérêt "Héritage" - Appareils de musculation – Convention de « don de matériel sportif dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt Héritage – Appareils de musculation » | Bureau Métropolitain | AR_00044DA7.PDF (193.89 Ko) | |
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté – Accompagnement social renforcé - Convention 2024 avec l’ANEF et l’AGASEF | Bureau Métropolitain | AR_00044D8F.PDF (191.22 Ko) | |
Demande de subvention pour la création de terrains familiaux locatifs et la réhabilitation de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage de Roche-la-Molière | Bureau Métropolitain | AR_00044D74.PDF (269.86 Ko) | |
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de la convention 2024 avec l'Union départementale des missions locales et signature des conventions avec les trois missions locales concernées | Bureau Métropolitain | AR_00044D8E.PDF (201.16 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42 | Bureau Métropolitain | AR_00044D9F.PDF (212.34 Ko) | |
Autorisation de conclure un avenant portant sur l'ajustement des tarifs appliqués par l'organisme Sud Loire Santé au travail pour assurer la surveillance médicale auprès du personnel en contrat de droit privé au sein de la régie assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00044DBF.PDF (236.27 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Rencontres Musicales en Loire | Bureau Métropolitain | AR_00044D98.PDF (191.52 Ko) |