Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Demande d’attribution d’aide de l’entreprise « BY GEORGETTE-FOREZ » Hôtel Best Western Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_00044DAA.PDF
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2024 - Soutien à l’ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044D6F.PDF
Emplois d'été 2024 Bureau Métropolitain AR_00044DCE.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D78.PDF
Travaux d’extension du réseau basse tension – Montchal - Propriété GUERIN (l332-15) - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL.- Approbation
 Conseil Métropolitain AR_000445FD.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004461C.PDF
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 6 - Fonds de concours à la commune du Chambon-Feugerolles Conseil Métropolitain AR_000445D8.PDF
Approbation des statuts de la régie de production et distribution de l'eau potable sur le périmètre de l'Ondaine Conseil Métropolitain AR_000445E5.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Rénovation du Centre d'animation Jéro Jacquemond Conseil Métropolitain AR_000445BD.PDF
Opération de Renouvellement urbaine centre ville de Saint-Chamond : Garantie emprunt accordée à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_000445B9.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Joannes BONNEL « poste Marcel SAMBAT» commune de Châteauneuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL -Approbation Conseil Métropolitain AR_00044602.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs impasse les cours rue Charles MELEY commune de Saint-Martin-La-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Annule et remplace la délibération n°2023.00505 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004460B.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 novembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004461E.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs aux abords du réservoir Le Bessy (op25989) - Commune de Saint-Paul-en-Jarez – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000445F2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°2 au règlement administratif et financier d'attribution Conseil Métropolitain AR_000445BB.PDF