Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour 2022/2023 Conseil Métropolitain AR_000445AD.PDF
Modifications à apporter aux statuts du Syndicat mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier SIEMLY Conseil Métropolitain AR_000445E9.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Construction d'un restaurant scolaire ALSH Conseil Métropolitain AR_000445C0.PDF
Communication des observations définitives relative au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole – Enquête « service rendu aux demandeurs de permis de construire » Conseil Métropolitain AR_000445C9.PDF
Fonds de concours « pour une restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs » - Commune de Fontanès - Amélioration des locaux de la cantine scolaire Conseil Métropolitain AR_000445D0.PDF
EPCC Cité du design - Ecole Supérieure d'Art et de Design - Approbation des nouveaux statuts Conseil Métropolitain AR_000445D7.PDF
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Approbation Conseil Métropolitain AR_000445D3.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004460C.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole pour siéger au sein du SIMA COISE Conseil Métropolitain AR_00044610.PDF
Fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Victor Hugo au Chambon-Feugerolles Conseil Métropolitain AR_000445CE.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune du Chambon-Feugerolles à Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'aménagement du lit et des berges de l'Ondaine pour la réduction du risque de crues - Phase n°1 - Suppression du remblai ferroviaire Conseil Métropolitain AR_000445ED.PDF
Communication des observations définitives relative à la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des métropoles et des aires urbaines au changement climatique concernant les exercices 2018 et suivants Conseil Métropolitain AR_000445CB.PDF
Budget 2024 - Débat d’orientations budgétaires Conseil Métropolitain 000445B4.pdf
Travaux de dissimulation de réseaux secs « avenue Roger SALENGRO » commune d’Unieux - Attribution d’un fonds de concours au SIEL – Approbation Conseil Métropolitain AR_00044604.PDF
Travaux d’extension de réseaux « square » commune de Saint-Martin-La-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Approbation Conseil Métropolitain AR_000445FF.PDF