Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention avec la commune de La Gimond relative à la pré collecte des ordures ménagères Bureau Métropolitain AR_0001D4FA.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement des travaux d'éclairage public et d'espaces verts Bureau Métropolitain AR_0001D4FC.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0001D4E6.PDF
Renonciation à l'acquisition d'un tènement immobilier situé 710 lieudit Rochebrune à Châteauneuf - Levée d'un emplacement réservé Bureau Métropolitain AR_0001CBA6.PDF
Bornes de recharges pour véhicules électriques - commande complémentaire à la demande et à la charge des communes membres de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001CB74.PDF
Mise en place d’une École des Métiers commune Saint-Etienne Métropole et Ville de Saint-Etienne - Rémunération des formateurs internes Bureau Métropolitain AR_0001CB70.PDF
Cession d'un tènement rue Copernic à la société SURCOMI CONSULTANT Bureau Métropolitain AR_0001CB7D.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0001CBB4.PDF
Programme d’action de prévention des inondations (papi) Ondaine – Commune de La Ricamarie – Acquisition d’un bien immobilier par financement du fonds Barnier Bureau Métropolitain AR_0001CB9A.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable Bureau Métropolitain AR_0001CBAA.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au Forum Jazz Européen Bureau Métropolitain AR_0001CB8F.PDF
Contrat territorial du Lignon - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) Bureau Métropolitain AR_0001CB94.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_0001CB75.PDF
Convention de partenariat dans le cadre de l'action « Santé Prévention Social » entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001CBAC.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement de la façade sud du Gymnase du puits Thibault Bureau Métropolitain AR_0001CB92.PDF