Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Convention avec la commune de La Gimond relative à la pré collecte des ordures ménagères | Bureau Métropolitain | AR_0001D4FA.PDF (813.11 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement des travaux d'éclairage public et d'espaces verts | Bureau Métropolitain | AR_0001D4FC.PDF (840.58 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_0001D4E6.PDF (880.81 Ko) | |
Renonciation à l'acquisition d'un tènement immobilier situé 710 lieudit Rochebrune à Châteauneuf - Levée d'un emplacement réservé | Bureau Métropolitain | AR_0001CBA6.PDF (872.31 Ko) | |
Bornes de recharges pour véhicules électriques - commande complémentaire à la demande et à la charge des communes membres de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0001CB74.PDF (818.06 Ko) | |
Mise en place d’une École des Métiers commune Saint-Etienne Métropole et Ville de Saint-Etienne - Rémunération des formateurs internes | Bureau Métropolitain | AR_0001CB70.PDF (827.76 Ko) | |
Cession d'un tènement rue Copernic à la société SURCOMI CONSULTANT | Bureau Métropolitain | AR_0001CB7D.PDF (882.41 Ko) | |
Transformations de postes | Bureau Métropolitain | AR_0001CBB4.PDF (916.31 Ko) | |
Programme d’action de prévention des inondations (papi) Ondaine – Commune de La Ricamarie – Acquisition d’un bien immobilier par financement du fonds Barnier | Bureau Métropolitain | AR_0001CB9A.PDF (816.99 Ko) | |
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable | Bureau Métropolitain | AR_0001CBAA.PDF (798.95 Ko) | |
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au Forum Jazz Européen | Bureau Métropolitain | AR_0001CB8F.PDF (788.95 Ko) | |
Contrat territorial du Lignon - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) | Bureau Métropolitain | AR_0001CB94.PDF (814.12 Ko) | |
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers | Bureau Métropolitain | AR_0001CB75.PDF (952.92 Ko) | |
Convention de partenariat dans le cadre de l'action « Santé Prévention Social » entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0001CBAC.PDF (878.03 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement de la façade sud du Gymnase du puits Thibault | Bureau Métropolitain | AR_0001CB92.PDF (852.48 Ko) |