Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au Forum Jazz Européen | Bureau Métropolitain | AR_0001CB8F.PDF (788.95 Ko) | |
Contrat territorial du Lignon - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) | Bureau Métropolitain | AR_0001CB94.PDF (814.12 Ko) | |
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers | Bureau Métropolitain | AR_0001CB75.PDF (952.92 Ko) | |
Convention de partenariat dans le cadre de l'action « Santé Prévention Social » entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0001CBAC.PDF (878.03 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement de la façade sud du Gymnase du puits Thibault | Bureau Métropolitain | AR_0001CB92.PDF (852.48 Ko) | |
Vente du bâtiment " PROFILOR" sis 19 rue de l'Innovation à Saint-Etienne - Scission partielle de copropriété et établissement d'un nouvel état descriptif de division de copropriété avant vente | Bureau Métropolitain | AR_0001CB88.PDF (910.43 Ko) | |
Avenant à la convention conclue entre Saint -Etienne Métropole et la SASP ASSE Loire pour la mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard | Bureau Métropolitain | AR_0001CB8B.PDF (801.79 Ko) | |
Convention de travaux avec la société coopérative ouvrière de production COGECOOP - Autorisation de signer la convention | Bureau Métropolitain | AR_0001CB98.PDF (802.6 Ko) | |
Plan de Formation 2018/2020 | Bureau Métropolitain | AR_0001CBAF.PDF (821.69 Ko) | |
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001CBA2.PDF (835.89 Ko) | |
Rapport sur l'activité en 2016 de la SEM Patrimoniale Loire | Conseil Métropolitain | AR_0001C6C7.PDF (972.17 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 19 octobre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0001C71B.PDF (840 Ko) | |
Travaux d'enfouissement de réseaux secs chemin du Gué, lieu-dit « Le Balai »- Tranche 1 et 2 - Commune de La Terrasse-sur-Dorlay – Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001C618.PDF (979.08 Ko) | |
Contrat de délégation de service public de production et de transport de l'eau potable de la Moyenne Vallée du Gier - Aprobation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public | Conseil Métropolitain | AR_0001C710.PDF (961.59 Ko) | |
Développement économique - Approbation du bilan de clôture de la convention publique d'aménagement confiée à la SEDL pour l'aménagement de la zone d'activités des Murons | Conseil Métropolitain | AR_0001C6C4.PDF (910.3 Ko) |