Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Arrêt du projet de révision allégée de la commune de Saint-Chamond avec bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_0001C613.PDF
Budgets annexes Assainissement Collectif, SPANC et Eau Potable - Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2017 Conseil Métropolitain AR_0001C6A0.PDF
Fonds de concours transition énergétique et écologique - Commune de Villars - Construction de vestiaires sportifs Conseil Métropolitain AR_0001C6D4.PDF
Métropole Habitat - Désignation d'un nouvel administrateur Conseil Métropolitain AR_0001C705.PDF
Office de Tourisme Communautaire - Versement d'une avance sur participation 2018 par anticipation au vote du budget primitif 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6B0.PDF
Travaux d'eaux pluviales commune de Saint-Galmier - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_0001C6A4.PDF
Modification des représentations de Saint-Etienne Métropole à l’Etablissement Public Loire Conseil Métropolitain AR_0001C719.PDF
Développement durable - Plan d'actions de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans Conseil Métropolitain AR_0001C6CC.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole- Modification de la délibération n° CC/2017.00249 Conseil Métropolitain AR_0001C621.PDF
Présentation des rapports annuels 2016 des délégataires de service public - Rapport annuel 2016 de la commission consultative des services publics locaux Conseil Métropolitain AR_0001C717.PDF
Produits complexes - Réajustement de la Provision pour Risque Conseil Métropolitain AR_0001C69C.PDF
Tourisme - Château de Fontanès - Révision des tarifs de location des salles "la grange"et "cave voutée" Conseil Métropolitain AR_0001C6BD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Roche-la-Molière pour à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001C617.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Tarifs 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6B7.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_0001C611.PDF