Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Signature d'une convention de déploiement d'un service d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire | Conseil Métropolitain | AR_0001C6CB.PDF (1.38 Mo) | |
Approbation de la Convention territoriale de coopération métropolitaine (CTCM) | Conseil Métropolitain | AR_0001C607.PDF (1.02 Mo) | |
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez | Conseil Métropolitain | AR_0001C702.PDF (907.15 Ko) | |
Définition de l'intérêt communautaire pour les opérations d'aménagement | Conseil Métropolitain | AR_0001C6F4.PDF (869.02 Ko) | |
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Cellieu | Conseil Métropolitain | AR_0001C700.PDF (911.92 Ko) | |
OPH de l'Ondaine - Désignation de deux nouveaux administrateurs | Conseil Métropolitain | AR_0001C704.PDF (837.66 Ko) | |
EPCC Cité du design - Versement d'une avance sur participation 2018 par anticipation au vote du Budget Primitif 2018 | Conseil Métropolitain | AR_0001C6AE.PDF (872.34 Ko) | |
Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Dargoire | Conseil Métropolitain | AR_0001C6F6.PDF (1 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Talaudière - Reconstruction partielle du Centre social | Conseil Métropolitain | AR_0001C6F0.PDF (884.41 Ko) | |
Travaux d'enfouissement de réseaux secs « rue de Chaney» Tranche 1 – Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001C620.PDF (915.2 Ko) | |
Travaux de voirie - Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels | Conseil Métropolitain | AR_0001C6A2.PDF (887.36 Ko) | |
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2018 | Conseil Métropolitain | AR_0001C6BE.PDF (971.96 Ko) | |
Rapport sur l'activité en 2016 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) | Conseil Métropolitain | AR_0001C6C8.PDF (1.08 Mo) | |
Travaux d'enfouissement de réseaux secs « rue de la Chaux - Avenue de Veauche Tranche 4 et 5 » commune d’Andrézieux-Bouthéon– Attribution d’un fonds de concours avec le SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001C61F.PDF (967.28 Ko) | |
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour la commune de Roche-la-Molière - Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public | Conseil Métropolitain | AR_0001C70F.PDF (966.81 Ko) |