Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Signature d'une convention de déploiement d'un service d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire Conseil Métropolitain AR_0001C6CB.PDF
Approbation de la Convention territoriale de coopération métropolitaine (CTCM) Conseil Métropolitain AR_0001C607.PDF
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0001C702.PDF
Définition de l'intérêt communautaire pour les opérations d'aménagement Conseil Métropolitain AR_0001C6F4.PDF
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Cellieu Conseil Métropolitain AR_0001C700.PDF
OPH de l'Ondaine - Désignation de deux nouveaux administrateurs Conseil Métropolitain AR_0001C704.PDF
EPCC Cité du design - Versement d'une avance sur participation 2018 par anticipation au vote du Budget Primitif 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6AE.PDF
Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_0001C6F6.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Talaudière - Reconstruction partielle du Centre social Conseil Métropolitain AR_0001C6F0.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs « rue de Chaney» Tranche 1 – Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001C620.PDF
Travaux de voirie - Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_0001C6A2.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6BE.PDF
Rapport sur l'activité en 2016 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) Conseil Métropolitain AR_0001C6C8.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs « rue de la Chaux - Avenue de Veauche Tranche 4 et 5 » commune d’Andrézieux-Bouthéon– Attribution d’un fonds de concours avec le SIEL Conseil Métropolitain AR_0001C61F.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour la commune de Roche-la-Molière - Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_0001C70F.PDF