Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Admissions en non valeurs et Créances éteintes Conseil Métropolitain AR_0001C69F.PDF
Arrêt du projet de révision allégée de la commune de Saint-Chamond avec bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_0001C613.PDF
Budgets annexes Assainissement Collectif, SPANC et Eau Potable - Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2017 Conseil Métropolitain AR_0001C6A0.PDF
Etude d'écologie industrielle - Convention avec l'association des cadres et chefs d'entreprises du tertiaire de l'industrie de Forez sud (ACCTIFS) Bureau Métropolitain AR_0001BD6C.PDF
Travaux d’extension de réseaux du poste basse tension de l’église pour la propriété de la SCI SONIVAL sur la commune de Saint- Martin-la-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0001BD93.PDF
Programmation 30 ans du Musée - Partenariat entre le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne et le Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0001BDA2.PDF
Opération « Passerelle Puits Couriot » à Saint-Etienne - Autorisation de signature de la convention de Partenariat Bureau Métropolitain AR_0001BD95.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et de l'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office du passage Jean de la Fontaine à Saint-Etienne dans le domaine public communautaire Bureau Métropolitain AR_0001BD96.PDF
Développement Durable- Subvention 2017 à l'association Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_0001BD69.PDF
Territoire à énergie positive/croissance verte - Soutien au GAEC du Moulin des Chartreux et au GAEC des Capri Cornes Bureau Métropolitain AR_0001BD68.PDF
Opération d’aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul en Jarez – Autorisation de signature de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage Bureau Métropolitain AR_0001BD9A.PDF
Programmation 2017 du Contrat de ville : quatrième tranche Bureau Métropolitain AR_0001BD76.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariats avec le centre Jacques Cartier, le Fil ( association Limace) et l'école de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001BD56.PDF
Transformation de poste Bureau Métropolitain AR_0001BDA1.PDF
Directions mutualisées - Avenants financiers/Modalités de refacturation Bureau Métropolitain AR_0001BD7C.PDF