Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
association les amis du musée des transports urbains-subvention Bureau Métropolitain AR_0001BD84.PDF
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001BD6E.PDF
Développement Durable- Partenariat Chambre de Commerce et d'Industrie Métropolitaine - Démarche d'écologie industrielle territoriale Bureau Métropolitain AR_0001BD6B.PDF
Accompagnement d'un projet Danse en lien avec les actions du pôle métropolitain Bureau Métropolitain AR_0001BD65.PDF
Versement d'une subvention à la SCIC SimplyCité Bureau Métropolitain AR_0001BD81.PDF
Convention de partenariat relative à la vidéoprotection des parkings en gestion communautaire sur le territoire de Saint-Etienne - Autorisation de signature de la convention Bureau Métropolitain AR_0001BD9D.PDF
Etude d'écologie industrielle - Convention avec l'association des cadres et chefs d'entreprises du tertiaire de l'industrie de Forez sud (ACCTIFS) Bureau Métropolitain AR_0001BD6C.PDF
Travaux d’extension de réseaux du poste basse tension de l’église pour la propriété de la SCI SONIVAL sur la commune de Saint- Martin-la-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0001BD93.PDF
Programmation 30 ans du Musée - Partenariat entre le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne et le Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0001BDA2.PDF
Opération « Passerelle Puits Couriot » à Saint-Etienne - Autorisation de signature de la convention de Partenariat Bureau Métropolitain AR_0001BD95.PDF
Programmation Frenchtech Saint-Etienne - Partenariat avec Designers + - Opération 30 ans du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0001B45F.PDF
Développement durable – Subvention Syndicat apicole de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001B46B.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec l'EPASE pour la réalisation et le financement de travaux d'espaces publics connexes au tramway dans les ZAC Châteaucreux et Manufacture Plaine Achille Bureau Métropolitain AR_0001B459.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2017/2018 Bureau Métropolitain AR_0001B46E.PDF
Créations et transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0001B488.PDF