Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Fonds de concours transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Achat d'équipements d'entretien des espaces verts "zéro phytosanitaire" | Bureau Métropolitain | AR_0001B469.PDF (814.79 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Contrat AMO avec la SPL CAP METROPOLE | Bureau Métropolitain | AR_0001B455.PDF (814.95 Ko) | |
Travaux d’extension du réseau électrique basse tension au lieu-dit « Saleyres », propriété THOLOT à La Valla-en-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_0001B482.PDF (806.89 Ko) | |
Renouvellement de la convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0001B486.PDF (828.4 Ko) | |
Soutien à l'entrepreneuriat - Subventions | Bureau Métropolitain | AR_0001B447.PDF (852.82 Ko) | |
Diverses opérations de voirie – Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet-les-Oules à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0001AF55.PDF (838.97 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Rénovation et réaménagement de la mairie | Conseil Métropolitain | AR_0001AF00.PDF (867.65 Ko) | |
Opération Grande Marandinière à Saint-Etienne - Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention spécifique de partenariat | Conseil Métropolitain | AR_0001AF59.PDF (822.97 Ko) | |
Commune de Saint-Galmier - Travaux eaux pluviales – Versement d'un fonds de concours par la commune | Conseil Métropolitain | AR_0001AF4B.PDF (812.33 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Place des Roches » commune de Saint-Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001AF4D.PDF (825.7 Ko) | |
Vœu concernant la fermeture annoncée de l'entreprise CREMLOG | Conseil Métropolitain | AR_0001AF77.PDF (870.87 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Genest-Lerpt à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0001AF58.PDF (836.12 Ko) | |
Travaux d'enfouissement des réseaux basse-tension et de télécommunication sur l'avenue Jean Faure à La Fouillouse – Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001AF50.PDF (903.21 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 septembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0001AF73.PDF (881.67 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - commune de Cellieu - Construction de logements adaptés aux seniors et d'un ensemble commun d'animation (salle Marcel Villard) | Conseil Métropolitain | AR_0001AEFA.PDF (880.45 Ko) |