Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Achat d'équipements d'entretien des espaces verts "zéro phytosanitaire" Bureau Métropolitain AR_0001B469.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Contrat AMO avec la SPL CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0001B455.PDF
Travaux d’extension du réseau électrique basse tension au lieu-dit « Saleyres », propriété THOLOT à La Valla-en-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0001B482.PDF
Renouvellement de la convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001B486.PDF
Soutien à l'entrepreneuriat - Subventions Bureau Métropolitain AR_0001B447.PDF
Diverses opérations de voirie – Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet-les-Oules à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF55.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Rénovation et réaménagement de la mairie Conseil Métropolitain AR_0001AF00.PDF
Opération Grande Marandinière à Saint-Etienne - Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention spécifique de partenariat Conseil Métropolitain AR_0001AF59.PDF
Commune de Saint-Galmier - Travaux eaux pluviales – Versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_0001AF4B.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Place des Roches » commune de Saint-Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF4D.PDF
Vœu concernant la fermeture annoncée de l'entreprise CREMLOG Conseil Métropolitain AR_0001AF77.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Genest-Lerpt à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF58.PDF
Travaux d'enfouissement des réseaux basse-tension et de télécommunication sur l'avenue Jean Faure à La Fouillouse – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF50.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 septembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF73.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - commune de Cellieu - Construction de logements adaptés aux seniors et d'un ensemble commun d'animation (salle Marcel Villard) Conseil Métropolitain AR_0001AEFA.PDF