Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF74.PDF
Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0001AF19.PDF
Travaux de dissimulation et de renforcement de réseaux « lieu-dit Machizaud » sur la commune de Marcenod – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF4E.PDF
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier - Modifications des statuts Conseil Métropolitain AR_0001AF4A.PDF
Impact des mesures gouvernementales dans le domaine du logement sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF81.PDF
Modification simplifiée du PLU de l'Horme - Modalités de mise à disposition du dossier au public Conseil Métropolitain AR_0001AF27.PDF
Modification du périmètre du Droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de La Valla-en-Gier Conseil Métropolitain AR_0001AF3C.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF56.PDF
Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Travaux eaux pluviales – Versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_0001AF4C.PDF
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_0001AF2B.PDF
Tourisme - Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire - Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_0001AF48.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 septembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF6D.PDF
Plan régional de prévention et de gestion des déchets : désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_0001AF62.PDF
Travaux d'enfouissement des réseaux basses tensions rue de la Combe sur la commune de L’Horme – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF51.PDF
Syndicat Mixte de la ZAIN Loire-Sud - Modifications des statuts Conseil Métropolitain AR_0001AEF6.PDF