Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Développement durable - Subvention 2017 à l'association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_0001A70F.PDF
Prolongement troisième ligne de Tramway - Immeuble 6 rue Louis Soulié (Saint-Etienne) - Convention de relogement avec Monsieur Manuel FERREIRA Bureau Métropolitain AR_0001A733.PDF
Ouverture dominicale des commerces – Avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires pour l'année 2018 Bureau Métropolitain AR_0001A70D.PDF
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Signature de la convention avec l'Etat d'aide à la gestion des aires d'accueil de La Talaudière et de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0001A703.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0001A743.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Soutien à la plateforme Web Loire Solidaire - Versement de subventions aux associations CRESS AuRA et Tatou juste Bureau Métropolitain AR_0001A708.PDF
Cession d'une benne à ordures ménagères réformée à l'association Marocaine Bureau Métropolitain AR_0001A73F.PDF
Contrat Rivière Ondaine-Lizeron – Aménagement de l’Ondenon et de l’Ondaine à La Ricamarie - Validation de l’avant projet et dépôt des dossiers réglementaires Bureau Métropolitain AR_0001A735.PDF
Contrat rivière Ondaine -Lizeron - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001A73D.PDF
ZAC Montrambert Pigeot - Cession de terrain à la société SYNERGIA Bureau Métropolitain AR_0001A70C.PDF
Travaux d’extension « Basse Tension Poste Bourg » - Propriété Bâtir et Loger- commune de la Gimond - Fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_000193AE.PDF
Communautés d'innovation - Soutien au titre de l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001938E.PDF
Protocole de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des dépôts et consignations - Signature de la convention d'application pour l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001939E.PDF
Avenants aux contrats avec Eco Emballages, Eco Folio, et les filières de reprise des emballages - Année de transition 2017 Bureau Métropolitain AR_000193AD.PDF
Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) de la Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_000193A7.PDF