Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Ressources humaines - Mises à disposition Bureau Métropolitain AR_000193B3.PDF
Adhésion à l’« Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel (AVICCA) » Bureau Métropolitain AR_0001939D.PDF
Réseau de chaleur - Terrain d'assiette d'une chaufferie à Saint-Chamond - Acquisition Bureau Métropolitain AR_000193A1.PDF
Partenariats Fondations - Programme de partenariat 2017-2019 entre Saint-Etienne Métropole et la fondation I3M.SE Mines Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001939C.PDF
Travaux d’amélioration des échangeurs de la Grand ’Croix et du Sardon - Département de la Loire - Autorisation de signer la convention partenariale et financière de réalisation de travaux – Annule et remplace la délibération BC/2017.00022 Bureau Métropolitain AR_000193B0.PDF
Forêt de Fontanes - Demande d'application du régime forestier - Convention de gestion avec la commune de Fontanès Bureau Métropolitain AR_000193A5.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension poste "Bourg" - Chemin de Courried - Propriété Mammar sur la commune de Pavezin - Fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_000193B2.PDF
Créations, transformations de postes, recrutement d'agent contractuel - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000193B7.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire en Loire Sud (PROCESS) - Subvention association PRO BONO LAB Bureau Métropolitain AR_0001939F.PDF
Parc de l'Etoile rue Dorian à Firminy - Cession à la société ARCHER TRANSACTIONS Bureau Métropolitain AR_000193A0.PDF
Dispositif Pass' Région - Convention de partenariat entre le Musée d'art moderne et contemporain et la Région Auvergne-Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_000193AA.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Convention de mise à disposition - Avenant temporaire de prolongation Bureau Métropolitain AR_000193A9.PDF
Dispositif d'accès à l’emploi titulaire : actualisation de la liste des emplois ouverts Bureau Métropolitain AR_000193B4.PDF
Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Participation de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_000193A8.PDF
Travaux d’extension « Basse Tension Poste Bourg » - Propriété Bâtir et Loger- commune de la Gimond - Fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_000193AE.PDF