Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d’extension « Basse Tension Poste Bourg » - Propriété Bâtir et Loger- commune de la Gimond - Fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_000193AE.PDF
Communautés d'innovation - Soutien au titre de l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001938E.PDF
Protocole de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des dépôts et consignations - Signature de la convention d'application pour l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001939E.PDF
Avenants aux contrats avec Eco Emballages, Eco Folio, et les filières de reprise des emballages - Année de transition 2017 Bureau Métropolitain AR_000193AD.PDF
Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) de la Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_000193A7.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation réseau basse tension et renforcement BT P "Hameau le Terrier" sur la commune de Valfleury Conseil Métropolitain AR_000191C6.PDF
Approbation des plans projets des zonages d’eaux pluviales des communes, soumis à enquête publique Conseil Métropolitain AR_00019137.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension du réseau basse tension lieu-dit le Liversin – propriété Salmon sur la commune de Cellieu Conseil Métropolitain AR_000191CC.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Cornillon pour l’opération « Aménagement de la montée du Fumant » à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191D0.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Proposition de répartition au titre de 2017 Conseil Métropolitain AR_00019148.PDF
Versement d’un fonds de concours par la commune de Chagnon pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole – Modification de la délibération n° CC/2016.000544 Conseil Métropolitain AR_000191E9.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du quartier de Grangeneuve sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C9.PDF
Elaboration du Plan Climat Air Energie territorial de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001918F.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Farnay pour les travaux de voirie sur la rue du Grand Jardin à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191DD.PDF
Application de l'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Proposition d'exemption des communes Conseil Métropolitain AR_00019188.PDF