Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de rivière Gier et affluents - Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Acquisition d’un bien immobilier par financement du fonds Barnier Bureau Métropolitain AR_0001347C.PDF
Mise en séparatif des rues Saint-Just, Bel Air et Jean Faure à La Fouillouse - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_0001348C.PDF
Participation de Saint-Etienne Métropole à l'évènement "JUMP'IN Saint-Etienne" Bureau Métropolitain AR_00013471.PDF
Ondaine 2020 - Convention Opérationnelle EPORA / SEM Bureau Métropolitain AR_00013449.PDF
Bâtiment n°3 de l’ancien site GIAT Saint-Etienne (Réserve des 3 Musées/OPTSYS) - Avenants Bureau Métropolitain AR_0001348A.PDF
ACTM : cession d'une parcelle zone du Pinay à Firminy Bureau Métropolitain AR_00013457.PDF
Surveillance et exploitation du barrage de Lavalette - 2 lots - Autorisation de signer les marchés / accord cadre Bureau Métropolitain AR_00013486.PDF
Avenant n°1 du lot n°1 du marché de travaux pour la réalisation d'une déchèterie et d'une zone artisanale - Site du bas reclus à Lorette Bureau Métropolitain AR_00013489.PDF
Marché de réalisation de panneaux de communication " chantier " pour Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00013488.PDF
Marché de traitement des déchets ménagers et assimilés ultimes : lancement de la procédure concurrentielle avec négociation Bureau Métropolitain AR_00013484.PDF
Accompagnement du projet immobilier et développement de l'entreprise Marle Finishing Bureau Métropolitain AR_0001344E.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_00013480.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Convention de veille foncière sur l'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine Bureau Métropolitain AR_00013460.PDF
Restauration et étanchéification du tronçon de l’Echapre situé en amont de la RD500 et soumis à des pertes minières - Dépôt des dossiers Loi sur l’eau et de déclaration d’intérêt général Bureau Métropolitain AR_0001347D.PDF
Attribution d’une subvention à l’association Syndicat départemental apicole de la Loire pour gérer 4 ruches Bureau Métropolitain AR_00013470.PDF