Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Signature d'une convention transitoire avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe Bureau Métropolitain AR_00013445.PDF
Contrat de rivière Gier et affluents - Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Acquisition d’un bien immobilier par financement du fonds Barnier Bureau Métropolitain AR_0001347C.PDF
Mise en séparatif des rues Saint-Just, Bel Air et Jean Faure à La Fouillouse - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_0001348C.PDF
Participation de Saint-Etienne Métropole à l'évènement "JUMP'IN Saint-Etienne" Bureau Métropolitain AR_00013471.PDF
Ondaine 2020 - Convention Opérationnelle EPORA / SEM Bureau Métropolitain AR_00013449.PDF
Bâtiment n°3 de l’ancien site GIAT Saint-Etienne (Réserve des 3 Musées/OPTSYS) - Avenants Bureau Métropolitain AR_0001348A.PDF
ACTM : cession d'une parcelle zone du Pinay à Firminy Bureau Métropolitain AR_00013457.PDF
Surveillance et exploitation du barrage de Lavalette - 2 lots - Autorisation de signer les marchés / accord cadre Bureau Métropolitain AR_00013486.PDF
Avenant n°1 du lot n°1 du marché de travaux pour la réalisation d'une déchèterie et d'une zone artisanale - Site du bas reclus à Lorette Bureau Métropolitain AR_00013489.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Réalisation d'une déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire - Route de La Merlanchonnière sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Marché passé avec Sinbio Bureau Métropolitain AR_000123FC.PDF
Avenant n°1 au marché 2013VO253 - Travaux de mise en accessibilité quais bus et trolleybus Bureau Métropolitain AR_00012404.PDF
Accès du personnel de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole au restaurant administratif de La Terrasse - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_000123E9.PDF
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_000123E4.PDF
Fourniture de tenues pour le personnel des services accueil et surveillance du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00012405.PDF
Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un cheminement autour de la Chartreuse à Sainte-Croix-en Jarez - Autorisation de signature d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence Bureau Métropolitain AR_00012403.PDF