Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Plan d'Education à l'Eco-citoyenneté et au Développement Durable pour le jeune public - 2017-2020 | Bureau Métropolitain | AR_0001240C.PDF (866.33 Ko) | |
Marché négocié article 30-I 10° - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement rue du Pressensé sur la commune de Rive-de-Gier - Marché passé avec Geolis | Bureau Métropolitain | AR_000123FF.PDF (749.05 Ko) | |
Forum de l'Enseignement Supérieur 2017 | Bureau Métropolitain | AR_000123DF.PDF (791.77 Ko) | |
Mesures diverses - Ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_000123EA.PDF (795.6 Ko) | |
Suivi du comportement de barrages d'eau potable de Saint-Etienne Métropole - 2 lots - Autorisation de signer les marchés | Bureau Métropolitain | AR_000123F8.PDF (750.15 Ko) | |
Contrat de prestations de services pour l'obtention d'un droit d'espace publicitaire et pour l'acquisition de places de match - Saison sportive 2016-2017 - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et Lagardère - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et l'ASSE | Bureau Métropolitain | AR_000123F7.PDF (794.11 Ko) | |
Contrat de Ville – Approbation de la convention d'application de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_000123CE.PDF (735.17 Ko) | |
Marché négocié article 30-I 10° - Réalisation d'une déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire - Route de La Merlanchonnière sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Marché passé avec Sinbio | Bureau Métropolitain | AR_000123FC.PDF (759.84 Ko) | |
Avenant n°1 au marché 2013VO253 - Travaux de mise en accessibilité quais bus et trolleybus | Bureau Métropolitain | AR_00012404.PDF (729.66 Ko) | |
Accès du personnel de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole au restaurant administratif de La Terrasse - Avenant à la convention | Bureau Métropolitain | AR_000123E9.PDF (744.45 Ko) | |
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon | Bureau Métropolitain | AR_000123E4.PDF (748.26 Ko) | |
Fourniture de tenues pour le personnel des services accueil et surveillance du Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00012405.PDF (737.32 Ko) | |
Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un cheminement autour de la Chartreuse à Sainte-Croix-en Jarez - Autorisation de signature d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence | Bureau Métropolitain | AR_00012403.PDF (766.15 Ko) | |
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la viande à La Talaudière - Marché négocié en application de l’article 30-I-10° du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 | Bureau Métropolitain | AR_000123F5.PDF (831.46 Ko) | |
Avenant n° 2 au marché n° 2013 MG 334 - Nettoyage des locaux du Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00012407.PDF (728.53 Ko) |