Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000123EA.PDF
Suivi du comportement de barrages d'eau potable de Saint-Etienne Métropole - 2 lots - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_000123F8.PDF
Contrat de prestations de services pour l'obtention d'un droit d'espace publicitaire et pour l'acquisition de places de match - Saison sportive 2016-2017 - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et Lagardère - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et l'ASSE Bureau Métropolitain AR_000123F7.PDF
Contrat de Ville – Approbation de la convention d'application de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_000123CE.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 09 juin 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00012288.PDF
Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de la Grand’Croix Conseil Métropolitain AR_000121FF.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l’assainissement - Approbation des conventions et autorisation de signer les conventions à intervenir Conseil Métropolitain AR_0001227E.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Bilan et clôture de la concertation en application de l'article L103-6 du Code de l'Urbanisme Conseil Métropolitain AR_000121FD.PDF
Approbation du compte de gestion 2015 Conseil Métropolitain AR_00012238.PDF
ZAC des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012272.PDF
Transfert de la dette voirie au 01/01/2016 - Convention pour remboursement aux communes Conseil Métropolitain AR_0001225C.PDF
Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012271.PDF
Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00012282.PDF
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Héand et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_00012200.PDF
Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis sur l'extension du périmètre de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00012207.PDF