Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Coopération contractuelle pour la gestion de l’assainissement - Approbation des conventions et autorisation de signer les conventions à intervenir Conseil Métropolitain AR_0001227E.PDF
Approbation du compte de gestion 2015 Conseil Métropolitain AR_00012238.PDF
ZAC des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012272.PDF
Transfert de la dette voirie au 01/01/2016 - Convention pour remboursement aux communes Conseil Métropolitain AR_0001225C.PDF
Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012271.PDF
Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00012282.PDF
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Héand et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_00012200.PDF
Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis sur l'extension du périmètre de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00012207.PDF
Répartition dérogatoire du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) au titre de 2016 Conseil Métropolitain AR_00012260.PDF
Subventions aux associations dans le domaine de la transition énergétique Bureau Métropolitain AR_00011B05.PDF
Participation de Saint-Etienne Métropole à la plénière du centre des jeunes dirigeants d'entreprise Bureau Métropolitain AR_00011B18.PDF
Renouvellement de la convention avec le Club des Partenaires du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00011B14.PDF
Avenant 2 maîtrise d'oeuvre ECM commune de Cellieu Bureau Métropolitain AR_00011B38.PDF
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la modification de la vanne de fond sur le barrage du Gouffre d'enfer - Marché n°2015ASRI183 - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00011B2E.PDF
Prestations de gardiennage des installations et des manifestations évènementielles organisées par Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'EURO 2016 Bureau Métropolitain AR_00011AF0.PDF