Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Travaux de voirie sur la rue Montesquieu à Saint-Etienne - Autorisation de signature d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence | Bureau Métropolitain | AR_00011B2D.PDF (744.07 Ko) | |
| Stade Geoffroy-Guichard - Embellissement de la façade Henri POINT | Bureau Métropolitain | AR_00011B31.PDF (726.17 Ko) | |
| Stade Geoffroy-Guichard - Avenant n°1 aux prestations de maîtrise d'œuvre pour la création de locaux sous la tribune Henri Point | Bureau Métropolitain | AR_00011B32.PDF (740.95 Ko) | |
| Convention de prestation de service pour la réalisation d'une exposition dans le cadre de l'Euro 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00011AEF.PDF (731.03 Ko) | |
| Participation de Saint-Etienne Métropole au colloque national Eco-conception 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00011B1A.PDF (843.53 Ko) | |
| Prolongement de la troisième ligne de tramway - Lancement des études relatives à la récupération de l'énergie cinétique de freinage | Bureau Métropolitain | AR_00011B2B.PDF (820.46 Ko) | |
| Equipement Communautaire Multilocaux de la commune de Saint-Genest-Lerpt - Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement par le design de la rue et de la place CARNOT - Avenant n°1 au marché n° 2015 VO 229 relatif à la réalisation de prestations complémentaires de maîtrise d’œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00011B30.PDF (864.58 Ko) | |
| Entreprise LIDL – Commune de Firminy - Soutien de la demande de régime dérogatoire de l'entreprise LIDL pour l'obtention d'un droit à construire sur un tènement en aléa minier « Effondrement localisé de niveau moyen » | Bureau Métropolitain | AR_00011B0A.PDF (900.73 Ko) | |
| Transferts de compétences et de personnels à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00011B1D.PDF (810.87 Ko) | |
| Aménagement du hall d'accueil du Musée d'Art moderne et Contemporaine - Avenant n°3 lot 5 courants forts, courants faibles | Bureau Métropolitain | AR_00011B34.PDF (814.7 Ko) | |
| Appel à projet tissu associatif dans le cadre de l'EURO 2016 - Attribution de subventions | Bureau Métropolitain | AR_00011AEE.PDF (728.92 Ko) | |
| Prestations de maintenances préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge, etc.), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains - Autorisation de signer les marchés | Bureau Métropolitain | AR_00011B36.PDF (786.09 Ko) | |
| Programme des équipements publics de la ZAC Pont de l'Ane-Monthieu porté par l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Convention portant délimitation de la bretelle de sortie n°16 de l'autoroute A 72 à Saint-Jean-Bonnefonds | Bureau Métropolitain | AR_00011B0B.PDF (772.96 Ko) | |
| Programme d’action de prévention des inondations, PAPI complet, du bassin versant de l’Ondaine – Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants | Bureau Métropolitain | AR_00011B0F.PDF (756.44 Ko) | |
| Programme d'actions de prévention contre les inondations, PAPI complet, du bassin versant de l'Ondaine - Assistance à la finalisation du dossier - Autorisation de signer le marché | Bureau Métropolitain | AR_00011B33.PDF (756.65 Ko) |