Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Prestations de maintenances préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge, etc.), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_00011B36.PDF
Programme des équipements publics de la ZAC Pont de l'Ane-Monthieu porté par l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Convention portant délimitation de la bretelle de sortie n°16 de l'autoroute A 72 à Saint-Jean-Bonnefonds Bureau Métropolitain AR_00011B0B.PDF
Programme d’action de prévention des inondations, PAPI complet, du bassin versant de l’Ondaine – Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_00011B0F.PDF
Programme d'actions de prévention contre les inondations, PAPI complet, du bassin versant de l'Ondaine - Assistance à la finalisation du dossier - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_00011B33.PDF
Adhésion et cotisations aux structures agissant dans le domaine du développement durable Bureau Métropolitain AR_00011B08.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00011B0D.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Aménagement d’une haie champêtre et d’une prairie fleurie aux abords de la salle Duristel Bureau Métropolitain AR_00011B0E.PDF
Cession à titre gracieux de deux anciennes rames de tramway PCC Bureau Métropolitain AR_00011B1C.PDF
Cession de benne à ordures ménagères – Modification du numéro d’immatriculation Bureau Métropolitain AR_00011B1B.PDF
Accord-cadre passé avec le Département de la Loire pour le financement des opérations d'investissement d'assainissement Bureau Métropolitain AR_00011B10.PDF
Acquisition de tricycles innovants pour l'Euro 2016 et pour les services de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00011AF2.PDF
Autorisation de signer les avenants - Marchés gestion des déchets prenant en compte la modification relative à la suppression des indices : 1870 T, 04511E ET 03E Bureau Métropolitain AR_00011B2F.PDF
Marché n°2013ASRI227 - Schéma directeur assainissement et eaux pluviales de l'agglomération de Saint-Etienne - Diagnostic du réseau intercommunal d'assainissement du SIAMVG - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00011B35.PDF
Programme des équipements publics de la ZAC Pont de l'Ane-Monthieu porté par l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Convention préalable au déclassement d'une section de la RN 488 - Délimitation du domaine public national et communautaire Bureau Métropolitain AR_00011B0C.PDF
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001121E.PDF