Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001121E.PDF
Modification du règlement intérieur des déchèteries de Saint-Etienne Métropole : interdiction des apports non ménagers Conseil Métropolitain AR_00011202.PDF
Programmation 2016 du Contrat de ville - 1ère tranche Conseil Métropolitain AR_00011211.PDF
Soutien à l'Emploi Loire Observatoire (ELO) pour le fonctionnement du dispositif local d'accompagnement Conseil Métropolitain AR_0001120B.PDF
Club Gier Entreprises - Demande de subvention 2016 Conseil Métropolitain AR_0001120A.PDF
Lancement de la procédure d'élaboration du 3ème Programme Local de l'Habitat (PLH) de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001121B.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au Syndicat Mixte à vocation Zone d'Activité d'Intérêt National (ZAIN) Loire-Sud Conseil Métropolitain AR_0001123C.PDF
Mise en place de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz Conseil Métropolitain AR_00011219.PDF
Avis sur le retrait de la commune d'Unieux du Pôle Culture du Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Ondaine Conseil Métropolitain AR_00011235.PDF
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00011220.PDF
Délégation de service public de distribution d’eau potable pour les communes de Saint-Chamond et de L’Horme pour la gestion du service public d'eau potable sur les communes de Saint-Chamond et de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001122A.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 avril 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00011238.PDF
Fin de la convention de gestion transitoire passée avec le SIEL dans le cadre du passage en communauté urbaine Conseil Métropolitain AR_00011217.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Çaloire Conseil Métropolitain AR_00011228.PDF
Charte de bonnes pratiques pour la commande publique en matière de travaux Conseil Métropolitain AR_000111FC.PDF