Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commune de Chateauneuf - Délégation du service public d'assainissement - Avenant n°4 Conseil Métropolitain AR_0001122E.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 28 avril 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0001123A.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_00011236.PDF
Création d'un tarif journée pour l'Euro 2016 Conseil Métropolitain AR_00011231.PDF
Soutien 2016 aux Communautés d'innovation dans le cadre du dispositif intégré pour l'innovation et le numérique (D2IN) Conseil Métropolitain AR_0001120D.PDF
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_00011226.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond - Modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00011221.PDF
Avenant à la convention de concession pour le service public de la distribution de gaz naturel sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001121A.PDF
Approbation du Programme des Equipements Publics - ZAC Pasteur - Ecoquartier des berges du Gier à L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001121D.PDF
Nautiform - Tarifs 2016 Conseil Métropolitain AR_00011233.PDF
Création d’un appel à projet « Commerces Durables » à destination des commerçants et artisans de Saint-Étienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00011216.PDF
Approbation des tarifs pour la saison 2016 du Zénith de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00011234.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0001123B.PDF
Reprise de la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00011229.PDF
Fonds de concours Energie - commune de La Grand'Croix - réhabilitation de la cure médicale en pôle intergénérationnel Conseil Métropolitain AR_0001122F.PDF