Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 avril 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00011238.PDF
Fin de la convention de gestion transitoire passée avec le SIEL dans le cadre du passage en communauté urbaine Conseil Métropolitain AR_00011217.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Çaloire Conseil Métropolitain AR_00011228.PDF
Charte de bonnes pratiques pour la commande publique en matière de travaux Conseil Métropolitain AR_000111FC.PDF
Animation du quartier créatif Manufacture - Subventions 2016 à "Openscop" et "Culture et Coopération" Conseil Métropolitain AR_0001120F.PDF
Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_00011227.PDF
CLEO - Demande de subvention 2016 Conseil Métropolitain AR_00011205.PDF
Commune de Chateauneuf - Délégation du service public d'assainissement - Avenant n°4 Conseil Métropolitain AR_0001122E.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 28 avril 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0001123A.PDF
Association Terres En Villes - Adhésion 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E52.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et retour à l'emploi: avenants à l'accord cadre départemental et à la convention bilatérale portant sur le public ciblé Bureau Métropolitain AR_00010E47.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien dégradé et indigne (fiche action n° 15) - Financement des projets des propriétaires au titre du PIG « Traitement de l'habitat indigne et très dégradé » Bureau Métropolitain AR_00010E4C.PDF
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_00010E56.PDF
Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire (RTES) - Adhésion 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E91.PDF
Coopération métropolitaine : résonances aux grands évènements culturels sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00010E51.PDF