Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la mise en place d'une messagerie commune Bureau Métropolitain AR_00010E58.PDF
Saint-Christo-en-Jarez - Marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité des unités de traitements des eaux usées - Avenant n°1 au marché n°2015ASRI223 Bureau Métropolitain AR_00010E7B.PDF
ACCTIFS - Demande de subvention 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E41.PDF
Aménagement de la rue du Colonel Marey en Boulevard urbain - Commune de Saint-Etienne - Bilan et clôture de la concertation Bureau Métropolitain AR_00010E40.PDF
Travaux d’aménagement d’un point de départ de sentiers de randonnée et d’espaces publics à Valfleury (Equipements Communautaires Multilocaux) - Lot n°1 : VRD – Espaces verts - Autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché de travaux n° 2015 VO 29 Bureau Métropolitain AR_00010E70.PDF
Fournitures et maintenances préventives et correctives des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion, contrôle d'accès et billettique des bâtiments de Saint-Etienne Métropole - Lancement d'une consultation d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_00010E8A.PDF
Aménagement des réserves des trois musées - Amélioration thermique bâtiment 3 ancien site GIAT - Attribution du lot n°11 Bureau Métropolitain AR_00010E5E.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - marché de reconnaissances complémentaires des réseaux Bureau Métropolitain AR_00010E84.PDF
Nautiform - Travaux d'amélioration et mises aux normes Bureau Métropolitain AR_00010E3F.PDF
Convention avec ENGIE pour la mise en place expérimentale de " Passeports de la rénovation énergétique " Bureau Métropolitain AR_00010E31.PDF
EURO 2016 - Convention de mise à disposition d'un véhicule pour les déplacements des personnes en situation de handicap Bureau Métropolitain AR_00010E50.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Installation de réseaux telephonique et informatique indoor Bureau Métropolitain AR_00010E5D.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00010E49.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fontanes - Achat d'un véhicule communal électrique Bureau Métropolitain AR_00010E90.PDF
Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle La Rotonde – Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Education aux sciences/création d'un centre pilote Main à la pâte – Financement 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E3D.PDF