Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Transfert des contrats d'entretien et maintenance des bâtiments de l'EPCC Cité du design/ESADSE suite à leur reprise par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole. Autorisation de signer les avenants de transfert. | Bureau Métropolitain | AR_0001087C.PDF (870.07 Ko) | |
Equipement Communautaire Multilocal de la commune de Fraisses : Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement par le design de la place Jean Rist - Avenant n°1 - Prestations complémentaires relatives à la réalisation de modèles d’œuvres artistiques design | Bureau Métropolitain | AR_0001086F.PDF (781.7 Ko) | |
Contrat Vert et Bleu (2016-2020) – Lancement des actions en 2016 sous maitrise d’ouvrage Saint-Etienne Métropole et sollicitation des subventions | Bureau Métropolitain | AR_00010852.PDF (919.72 Ko) | |
Contrat de rivière Furan - Conventions de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00010860.PDF (753.27 Ko) | |
Annule et remplace la délibération N° BC/2015.00449 du 26 novembre 2015 Etude d'optimisation des échangeurs de La Grand’Croix et du Sardon Autorisation de signer la convention partenariale et financière d'étude | Bureau Métropolitain | AR_00010863.PDF (760.51 Ko) | |
Entreprise SPOOLEX – Commune de Roche-la-Molière - Soutien de la demande de régime dérogatoire de l'entreprise SPOOLEX pour l'obtention d'un droit à construire sur un tènement en aléa minier « Effondrement localisé de niveau moyen » | Bureau Métropolitain | AR_00010858.PDF (907.24 Ko) | |
Secteur-Nord-Est - Cession d'un tènement à la société Bruneton | Bureau Métropolitain | AR_00010857.PDF (717.41 Ko) | |
Déclassement et cession du terrain situé route de Saint-Etienne à Saint-Chamond, au profit de la société PICARD FRERES | Bureau Métropolitain | AR_00010859.PDF (734.78 Ko) | |
Mise en accessibilté PMR du pôle d'échanges multimodal de Saint-Chamond - Avenant à la convention de financement | Bureau Métropolitain | AR_00010868.PDF (726.19 Ko) | |
Réforme de 5 bennes à ordures ménagères | Bureau Métropolitain | AR_0001086B.PDF (755.84 Ko) | |
Site Adèle Bourdon – Commune de Lorette - Acquisition de terrain auprès de l’EPORA | Bureau Métropolitain | AR_0001085A.PDF (719.97 Ko) | |
Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché | Bureau Métropolitain | AR_00010873.PDF (839.21 Ko) | |
Réforme de matériel - Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00010869.PDF (711.47 Ko) | |
Contrat de rivière Ondaine -Lizeron - Conventions de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2016 | Bureau Métropolitain | AR_0001085F.PDF (762.18 Ko) | |
Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de maturation du projet | Bureau Métropolitain | AR_00010855.PDF (746.85 Ko) |