Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0001085D.PDF
Fourniture d'appareils de voie métriques pour le réseau tramway de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00010884.PDF
Marché de réalisation de travaux de signalisation routière horizontale sur les voiries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature de l’avenant n°5 au marché n°2014VO61 Bureau Métropolitain AR_00010879.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien dégradé et indigne (fiche action n° 15) - Financement des projets des propriétaires au titre du PIG « Traitement de l'habitat indigne et très dégradé » Bureau Métropolitain AR_0001085B.PDF
Convention entre l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre des aides financières pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif (ANC) étendues aux usagers des collectivités urbaines Bureau Métropolitain AR_00010853.PDF
Autorisation de signer l'accord-cadre selon une procédure d'appel d'offres ouvert pour les travaux de mise en accessibilité des quais de bus et trolleybus sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00010885.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0001086D.PDF
Avenant n°1 marché 2015 DTM148 INEO Intégration SAE Rames CAF Bureau Métropolitain AR_00010880.PDF
Organisation de l'EURO 2016 à Saint-Etienne - Convention cadre - Saint-Étienne Métropole / Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_00010850.PDF
Appel à projets « Villes respirables en 5 ans » Bureau Métropolitain AR_00010851.PDF
Travaux d'aménagement des abords du stade Geoffroy Guichard à Saint-Etienne – Lot n° 3 : Espaces verts / Métallerie / Mobilier urbain - Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché n° 2014 VO 91 Bureau Métropolitain AR_00010871.PDF
Convention partenariale – Attribution de subvention à l'association ACOUCITE Bureau Métropolitain AR_00010856.PDF
Marché 2016 AEP 81- Location d’un réservoir de gaz CO2 et livraison de gaz CO2 pour l’usine de potabilisation des eaux « Latour » au Chambon-Feugerolles - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00010877.PDF
Réforme de deux remorques Bureau Métropolitain AR_0001086C.PDF
Avenant n°2 aux marchés réguliers routiers de transport scolaire et de lignes de marché Bureau Métropolitain AR_00010882.PDF