Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Agence d’urbanisme de la région stéphanoise – EPURES - Validation de l’avenant financier 2024 – Versement d’une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_00046806.PDF
Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire : avenant à la convention avec la Maison du Crêt-de-Roch Bureau Métropolitain AR_00046804.PDF
Soutien aux usages numériques 2024 : animation du réseau territorial des fablabs par l'association Zoomacom Bureau Métropolitain AR_0004681A.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat 2024 Bureau Métropolitain AR_00046816.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique Bureau Métropolitain AR_00046811.PDF
Avenant n°1 à la convention simple d’accès au RIA (Restaurant Inter-Administratif ) le buisson pour les agents de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004682A.PDF
Aides aux commerces de proximité (QPV) Centre studio Déclic – 48, rue Jean Jaurès - 42800 Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00046814.PDF
Filière Industrie :animation de l’écosystème d’innovation pour l'année 2024 par le pôle Minalogic Bureau Métropolitain AR_0004681F.PDF
Dispositif de soutien à l'innovation et au numérique- Partenariat avec Digital League Bureau Métropolitain AR_00046815.PDF
Contrat Local des Solidarités 2024-2027 - Deuxième tranche de subventions - Année 2024 Bureau Métropolitain AR_00046813.PDF
Saint-Héand - Secteur Riffoy - Procédure administrative pour l'instauration de servitudes de canalisations d'eaux pluviales et d'eaux usées Bureau Métropolitain AR_00046829.PDF
Plan " Vers une école numérique " - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Education Nationale - Ecole Ferry Zay à Fraisses Bureau Métropolitain AR_00046821.PDF
Soutien à l'entreprise "Imagina'Tifs Coiffure" à Saint-Christo-en-Jarez, via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00046810.PDF
Lancement de l'opération d'aménagement d'un parc relais sur le site de la DOA - Demande de subvention Conseil Métropolitain AR_000464C3.PDF
Signature du plaidoyer du réseau France Urbaine sur la commande publique alimentaire Conseil Métropolitain AR_000464B3.PDF