Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fontanès - Rénovation d'un bâtiment multifonction Conseil Métropolitain AR_00046491.PDF
Budget rattaché Eau - Redevance Eau potable - Modification des tarifs du service de la commune de Saint-Galmier au 1er juillet 2024 Conseil Métropolitain AR_000464CA.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux télécom : rue Coraly Royet - Commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464D1.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - « Le Breuil - Rochetaillée » commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464FB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Gimond - Changement des portes de la salle des fêtes Conseil Métropolitain AR_00046496.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Réfection de l'église Conseil Métropolitain AR_0004649C.PDF
Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tranche 1 - Fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_000464B8.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00046514.PDF
Tourisme - Taxe de séjour - Tarifs à compter du 1er janvier 2025 Conseil Métropolitain AR_000464BD.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Galmier - Réhabilitation d'un bâtiment en atelier d'artistes Conseil Métropolitain AR_0004649D.PDF
Approbation de la demande de subvention dans le cadre de la dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour le projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie nationale du Design et halle évènementielle Conseil Métropolitain AR_000464BB.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école élémentaire à Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_000464A6.PDF
Convention pour la vente d'eau brute à la Ville de Firminy Conseil Métropolitain AR_000464CC.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs : Chemin des carrières - Commune de La Terrasse sur Dorlay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464D0.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Impasse du Dorlay - Commune de Doizieux - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464F8.PDF