Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Farnay - Création de jardins collectifs Conseil Métropolitain AR_0004649A.PDF
Projet de création de terrains familiaux locatifs et la réhabilitation de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage de Roche-la-Molière - Demande de subvention Conseil Métropolitain AR_000464B5.PDF
Aménagement d'une aire de covoiturage à La Grand-Croix - Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert Covoiturage Conseil Métropolitain AR_000464C2.PDF
Approbation de la modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00046478.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lorette - Construction d'un théâtre Conseil Métropolitain AR_000464A4.PDF
Création de la Société d'Economie Mixte de développement des énergies renouvelables "Energies Vertes et Métropole" Conseil Métropolitain AR_000464AC.PDF
Projet d'acquisition de 7 nouveaux trolleybus articulés - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2024 Conseil Métropolitain AR_000464BE.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fontanès - Rénovation d'un bâtiment multifonction Conseil Métropolitain AR_00046491.PDF
Budget rattaché Eau - Redevance Eau potable - Modification des tarifs du service de la commune de Saint-Galmier au 1er juillet 2024 Conseil Métropolitain AR_000464CA.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux télécom : rue Coraly Royet - Commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464D1.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - « Le Breuil - Rochetaillée » commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464FB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Gimond - Changement des portes de la salle des fêtes Conseil Métropolitain AR_00046496.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Réfection de l'église Conseil Métropolitain AR_0004649C.PDF
Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tranche 1 - Fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_000464B8.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00046514.PDF