Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Grand-Croix - Rénovation de l'école Renée Peillon Conseil Métropolitain AR_000422CA.PDF
Vœu sur le déploiement de la fibre optique Conseil Métropolitain AR_00042345.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Les-Oules - Réalisation d'un terrain de football synthétique Conseil Métropolitain AR_000422CC.PDF
Diverses opérations de voirie sur l’espace Beaunier - Versement d’un Fonds de Concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00042337.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Création d'une Maison de l'Europe et des associations Conseil Métropolitain AR_000422C3.PDF
Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fouillouse Conseil Métropolitain AR_000422E9.PDF
Revalorisation de la Redevances d’Occupation du Domaine Public (RODP) - 2023 Conseil Métropolitain AR_00042338.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Fouillouse à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00042329.PDF
Saint-Bonnet-Les-Oules - ZA Lapra : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00042309.PDF
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul en Cornillon à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’enfouissement de réseaux secs de la rue du Port et de l’impasse du Moulin Conseil Métropolitain AR_00042320.PDF
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques – Avenant n°1 au contrat Conseil Métropolitain AR_00042315.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 12 octobre 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier pour le financement de la relocalisation du conservatoire de musique au sein de l'ancienne école Victor Hugo
Conseil Métropolitain AR_000422DA.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 juin 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
Conseil Métropolitain AR_00042341.PDF
Travaux de dissimulation de reseaux secs - Impasse les cours - Commune de Saint-Martin-la-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL. Conseil Métropolitain AR_0004231F.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_000422EC.PDF