Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Conventions individuelles de bonification avec les Associations Chantier d'Insertion (ACI) 2016 | Bureau Métropolitain | AR_0000F0ED.PDF (801.52 Ko) | |
Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_0000F100.PDF (758.07 Ko) | |
Avenant à la convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard | Bureau Métropolitain | AR_0000F0F6.PDF (769.42 Ko) | |
Aides aux entreprises - ECO-INVESTISEMENT - Demande d'attribution d'aide - Entreprise FOURNEL EMBALLAGES SAS | Bureau Métropolitain | AR_0000F0E6.PDF (753.37 Ko) | |
Pôle Santé - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'œuvre n°2010EC204 | Bureau Métropolitain | AR_0000F0FF.PDF (802.74 Ko) |