Enquête publique sur le plan de mobilité de Saint-Étienne Métropole

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Détails de l'enquête

Du lundi 29 septembre au vendredi 31 octobre 2025, Saint-Étienne Métropole a organisé une enquête publique portant sur le projet de son plan de mobilité 2025-2035. Celui-ci vise à répondre aux besoins en matière de déplacements sur le territoire de la métropole de Saint-Etienne, en tenant compte des enjeux environnementaux et sociaux des mobilités.

 

L'enquête publique a fait l’objet d’une large information, notamment par affichage dans les 53 communes, ainsi que dans divers media et outils d’information. 
Durant cette période, les pièces du dossier et de registres papier ont été mises à disposition dans 5 lieux institutionnels ainsi qu’en ligne sur le site internet de la Métropole. De plus, 5 permanences ont été tenues. 

105 personnes ont déposé 360 observations. 190 téléchargements ont été comptabilisés, ainsi que 2 330 visualisations des documents en ligne. Aucun incident ou dysfonctionnement n’a été relevé.

 

La commission d’enquête a considéré que la phase de concertation « s’est déroulée conformément au Code de l’Environnement » et que « la Métropole a été plus loin que les modalités réglementaires ». Elle a rendu son rapport et ses conclusions motivées le 2 décembre 2025, consultables ci-dessous.


Au terme de l’analyse du dossier, des avis recueillis et des observations du public, elle a émis un avis favorable, assorti de 3 réserves et 7 recommandations, « en vue de renforcer la cohérence, l’opérationnalité et la conformité aux prescriptions règlementaires du plan de mobilité ».