Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
SYDEMER - Désignation d'un suppléant Conseil Métropolitain AR_00017FBE.PDF
Gérontopole Auvergne Rhône-Alpes - Convention de partenariat 2017-2019 - Annule et remplace la délibération présentée au Conseil de Communauté du 1er décembre 2016 Conseil Métropolitain AR_00017FBB.PDF
Elaboration du troisième Programme Local de l'Habitat de Saint-Etienne Métropole - Approbation de la liste des personnes morales associées Conseil Métropolitain AR_00017FDD.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour les communes de Saint-Chamond et L'Horme - Choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00018002.PDF
Avis sur le projet de plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00017FEF.PDF
Modification du mode de financement des travaux de Voirie de la commune de Villars - Transfert de la dette Voirie et correction du prélèvement de l'attribution de compensation Conseil Métropolitain AR_00017FFA.PDF
Partenariat entre l’EPORA, la commune de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Validation de la convention d'objectifs Conseil Métropolitain AR_00017FE1.PDF
Avenant à la convention fonds de concours pour le financement de l'ECM de la commune de Châteauneuf Conseil Métropolitain AR_00017FF1.PDF
Fonds de concours Energie - Commune de La Grand'Croix - Construction d'une salle polyvalente située square Jean Baptiste Cornet Conseil Métropolitain AR_00017FF0.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001800C.PDF
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Modification de la composition suite à l'extension de périmètre de Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00017FFE.PDF
Syndicat Mixte des Pays du Forez - Dissolution Conseil Métropolitain AR_00018000.PDF
Mise en place de deux programmes d'intérêt général (PIG) - Signature des conventions partenariales Conseil Métropolitain AR_00017FCA.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_00017FEB.PDF
Approbation de la modification N°8 du PLU de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00017FEC.PDF