Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations 2025 du Conseil métropolitain
• Délibérations 2024 du Conseil Métropolitain
• Délibérations 2025 du Bureau Métropolitain
• Délibérations 2024 du Bureau Métropolitain

• Délibérations 2025 du Conseil métropolitain

• Délibérations 2024 du Conseil Métropolitain

  • • • 2024.00493 Election d'un membre du Bureau
    • • 2024.00494 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2024
    • • 2024.00495 Convention relative à la politique de recouvrement concertée
    • • 2024.00496 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Rozier-Côtes-d'Aurec - Réhabilitation de la salle communale de Rochegut
    • • 2024.00497 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Rozier-Côtes-d'Aurec - Amngt aire de jeux de Rochegut
    • • 2024.00498 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Rozier-Côtes-d'Aurec - Aménagement de deux appartements
    • • 2024.00499 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Galmier - Création d'un théâtre de verdure
    • • 2024.00500 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Fouillouse - Requalification du centre bourg
    • • 2024.00501 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à La Terrasse-sur-Dorlay - Amngt des abords des terrains de tennis
    • • 2024.00502 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Saint-Paul-en-Cornillon - Mise en lumière du viaduc des Neufs Ponts
    • • 2024.00503 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Saint-Joseph - Agrandissement du cimetière communal
    • • 2024.00504 Plan relance métrop. 2021-2023 - Avt1 conv. du 19 10 2021 - vrsmt fonds concours à La Talaudière - fncmt construction nouvelle école Victor
    • • 2024.00505 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Création d'un pôle artistique
    • • 2024.00506 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à La Tour-en-Jarez - Rénov. énergétique bât. abritant la Mairie et l'école
    • • 2024.00507 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Saint-Martin-la-Plaine - Amngt de toilettes publiques
    • • 2024.00508 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours au Chambon-Feugerolles - Rénovation du parc d'éclairage public
    • • 2024.00509 Plan relance métrop. 2021-2023 - Attrib. fonds de concours au Chambon-Feugerolles - Construc. équip. dédié aux sports et loisirs de plein air
    • • 2024.00510 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Fraisses - Réhabil. du site de restauration scolaire du centre municipal
    • • 2024.00511 Plan relance métrop. 2021-2023 - Attrib. fonds concours à Fraisses - Requalif. parc Marcel Constant avec installation du centre de loisirs
    • • 2024.00512 Plan relance métrop. 2021-2023 - Avt1 conv. du 04 04 2023 - vrsmt fonds concours à Chambœuf - fincmt amngt complexe sportif et loisirs Champvert
    • • 2024.00513 Réseau de chaleur de La Talaudière - Délibération des prix de chaleur
    • • 2024.00514 Mise à jour de la convention de prestation passée avec la commune de Saint-Christo-en-Jarez dans le cadre de la compétence réseaux de chaleur
    • • 2024.00515 Régie à autonomie financière des réseaux de chaleur - création d’un réseau sur la commune de Rive-de-Gier
    • • 2024.00516 Régie à autonomie financière des réseaux de chaleur - création d’un réseau sur la commune du Chambon-Feugerolles
    • • 2024.00517 Attrib. fonds concours - Désimperméabilisation et végétalisation des cours à St-Genest-Lerpt - projet de réamngt cours groupe scolaire Pasteur
    • • 2024.00518 Signalis. Zone à Faible Emission Mobilité suite extension périmètre au 1er janvier 2025 - Dde financement Fonds Vert auprès des sces de l'Etat
    • • 2024.00519 Fonds de concours -restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs- Firminy - dvlpmt régie agricole
    • • 2024.00520 Gestion Urbaine et Sociale de Proximité Hors Contrat de Ville - Fonds de concours aux communes de Saint-Etienne et Saint-Romain en Jarez
    • • 2024.00521 Programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité Contrat de Ville 2024 - Fonds de concours à la commune de Saint-Etienne
    • • 2024.00522 Projet de Plan de Prévention des Risques Miniers de l'Ondaine - Avis de Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00523 Modification du PLU de Sainte-Croix-en-Jarez - Décision de soumettre le projet à évaluation environnementale
    • • 2024.00524 Modification PLU de St-Maurice-en-Gourgois - Déc. soumettre projet évaluation environnementale, avis conforme de la MRAE
    • • 2024.00525 Modification n°13 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Approbation
    • • 2024.00526 Tarification du Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00527 Fonds de concours Design dans les communes – Saint-Chamond
    • • 2024.00528 Site Le Corbusier - Conv. de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier - Avt 3
    • • 2024.00529 Bilan concertation Plan De Mobilité (PDM)
    • • 2024.00530 Consentement à la fusion par absorption de Rebooteille par Alpes Consignes et transfert de parts
    • • 2024.00531 Avt 2 contrat de conces. sce public pour conception, fincmt, construction et exploit. d’un centre de tri des emballages ménagers et papiers
    • • 2024.00532 Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement - Exercice 2023
    • • 2024.00533 Avenant n°4 à la Délégation de Service Public (DSP) de la commune d'Andrézieux-Bouthéon pour la collecte de l'assainissement
    • • 2024.00534 Rapports Prix et Qualité du Service de l'eau potable et rapport d'activité de la régie d'eaux brutes relatifs à l'exercice 2023
    • • 2024.00535 Trvx de dissimulation de réseaux secs - Boulevard Joannon rue Friaude - Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00536 Trvx de dissimulation de réseaux secs « le bécot » - Commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00537 Travaux de dissimulation de réseaux télécom lieu-dit roche Pacard sur Fontanes - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00538 Trvx de dissimulation de réseaux secs lieu-dit « La Gouyonnière » - Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00539 Trvx dissimul. rés. télécom - Rue roule et Sentier des écureuils La Talaudière - Attrib. f. concours au SIEL - Anle et rmplce délib. 2024-00321
    • • 2024.00540 Trvx dissim. rés. secs - Chemin des carrières - La Terrasse sur Dorlay - Attrib. fonds concours au SIEL - Anle et rmplc délib. 2024-00317
    • • 2024.00541 Trvx dissim. rés. secs - Rue Joseph Souteyrat - Fraisses - Attrib. fonds concours au SIEL - Anle et rmplce délib. 2024-00323
    • • 2024.00542 Trvx dissim. réseaux - 11 chemin des planchettes - Saint-Christo-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00543 Travaux de dissimulation de réseaux - Rue de l’église - La Talaudière - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00544 Travaux de dissimulation de réseaux - Du vestiaire Paul Bert - Villars - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00545 Travaux de dissimulation et syphon réseaux secs - Rue de la Reclusière - Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00546 Trvx d’extension réseaux secs - La Gaize- Propriété Petrau - La Terrasse sur Dorlay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00547 Trvx d’extension de réseaux secs - Restaurant scolaire sur Croix Vieille - Commune de Tartaras - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00548 Travaux d’extension du réseau Telecom – Chemin du Bos - Saint-Maurice en Gourgois - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
    • • 2024.00549 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de l’Etrat à Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00550 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Talaudière à Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00551 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune d’Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00552 Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Chamboeuf à Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00553 Désignations dans divers organismes
    • • 2024.00554 Liste des déc. prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du C. Métropolitain du 17 juillet 2020
    • • 2024.00555 Liste des déc. prises en application des délégations au Président (cfmmt à la délib. du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
    • • 2024.00556 Liste délib. prises en applic. des délég. au Bureau – Bureau du 04 07 2024 (conform. à la délib. du C. Métropolitain du 17 juillet 2020)
    • • 2024.00557 Liste délib. prises en applic. des délég. au Bureau – Bureau du 12 09 2024 (conform. à la délib. du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)

• Délibérations 2025 du Bureau Métropolitain

• Délibérations 2024 du Bureau Métropolitain

  • • • 2024.00449 Signature de la convention de mandat de l ADEME du fonds chaleur territorial
    • • 2024.00450 Association ATMO Auvergne Rhône-Alpes - Cotisation 2024
    • • 2024.00451 Progr. écrans anti-bruit sur territoire SEM - Avt 1 à la convention de M.O. unique et de financement de l'opération
    • • 2024.00452 Projet Alimentaire Territorial Métropolitain - Appel à projets Solidarité Alimentaire - modification des modalités de paiement
    • • 2024.00453 Forum Partag'Eau 2024 - Soutien aux Amis du Treuil
    • • 2024.00454 Show Open Génisses 2024 - Subvention
    • • 2024.00455 Novacieries Halle 39 - Avt 1 à la convention opérationnelle entre la commune de Saint-Chamond, SEM et l'EPORA
    • • 2024.00456 Cité BERTHIEZ - Halles Barrouin à Saint-Etienne - Convention de reserve foncière avec EPORA
    • • 2024.00457 Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la commune d'Andrézieux-Bouthéon et Saint-Etienne Métropole
    • • 2024.00458 Commune de Saint-Etienne – Rue Jean Huss – Autorisation d’acquérir donnée à l’EPORA
    • • 2024.00459 LEADER - Subv. à l’assoc. Les nouveaux ateliers du Dorlay pour chgmt échelle projet autour textile et accessoire de mode dans vallée du Dorlay
    • • 2024.00460 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'Intérêt Général de SEM
    • • 2024.00461 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau Programme d'Intérêt Général de SEM
    • • 2024.00462 PLH - Convention opérationnelle entre la commune de Genilac, l'Epora et Saint-Etienne Métropole - Site Les Forges
    • • 2024.00463 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre de la rénovation de l'habitat privé ancien - Gestion transitoire
    • • 2024.00464 Programme local de l'habitat - Financement des projets de rénovation énergétique
    • • 2024.00465 Action collective de prévention de la précarité énergétique pour personnes défavorisées dans cadre Fonds Solidarité Logement
    • • 2024.00466 Agence départementale d'information sur logement de Loire et la Haute-Loire - Particip. financière de SEM pour l'année 2024
    • • 2024.00467 Aide à la Médiation Locative dans le cadre du FSL
    • • 2024.00468 Programmation 2024 Contrat de Ville - Tranche 2
    • • 2024.00469 Pacte des solidarités - Contrat local 2024-2027
    • • 2024.00470 Aide aux commerces de proximité - QPV- Rive-de-Gier - Restauration rapide - Entreprise KADRI
    • • 2024.00471 Aide aux commerces de proximité en QPV - Les délices de Saint-Chamond
    • • 2024.00472 Aide aux commerces de proximité - ZAK AUTO-Saint-Chamond
    • • 2024.00473 Aide aux commerces de proximité en QPV-STUDIO BT-BOB à Saint-Chamond
    • • 2024.00474 Partenariat avec l’Agence pour le Développement économique de la Région Lyonnaise (ADERLY) - ONLYLYON & CO
    • • 2024.00475 Ronalpia - Booster de l'innovation sociale - Subvention
    • • 2024.00476 Contrat Plan Etat-Région 2015-2020 - Volet Enseig. Sup., Recherche et Innov. - Avts - Projets Campus Tréfilerie et Mines St-Etienne Tech
    • • 2024.00477 Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement des entreprises STEPHANIX, PREDISURGE et iDiscoVR
    • • 2024.00478 Soutien filière d’excellence New Manufacturing - Projet de démonst. Unité Mobile de Formation Action porté par l'ENISE
    • • 2024.00479 Plan numérique à l'école - Dispositif Education Nle Notre école faisons-là, ensemble CNR - Conv. fincmt dans cadre fonds d'innov. pédagogique
    • • 2024.00480 Site Le Corbusier Firminy - Assoc. Le Corbusier - église Firminy-Vert - Soutien orga. expo. à l'occasion Journées européennes du Patrimoine 2024
    • • 2024.00481 Amis du Musée d'Art Moderne - Subvention
    • • 2024.00482 Soutien aux manifestations culturelles - Festival Arcomik
    • • 2024.00483 Charte de coopération culturelle – Appel à manifestation d’intérêt - Projet EAC
    • • 2024.00484 Charte de coopération culturelle – Appel à manifestation d’intérêt - Projet EAC Saint-Chamond - Ville de Saint-Etienne
    • • 2024.00485 Appel à manif. « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL - Montée Kivilev 2024 - Viens faire tes jeux avec les Champions
    • • 2024.00486 Appel à manif. « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'ECSEL - Développement du para cyclisme post olympique
    • • 2024.00487 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association Sauvegarde 42
    • • 2024.00488 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association FACE Loire
    • • 2024.00489 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet du comité départemental USEP de la Loire (USEP 42)
    • • 2024.00490 Convention d'objectifs avec Saint Chamond Andrézieux Bouthéon Basket (SCABB) - Saison 2024-2025
    • • 2024.00491 Mandat d'étude à la SPL Cap Métropole pour le plan vélo métropolitain - Avenant n°1
    • • 2024.00492 Mise à disposition du médecin du travail auprès du centre hospitalier de Vienne
    • • 2024.00558 Avenant n°3 à la conv. relative aux aides aux entreprises entre la Région et SEM
    • • 2024.00559 Projet alimentaire territorial - soutien financier à -De la ferme au quartier-
    • • 2024.00560 Novaciéries Halle 14 - avenant n°1 à la convention opérationnelle