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2024.00272 Modif. 1 du PLU de La Tour-en-Jarez – Entrnmt avis conforme Mis. Régionale de l’Autorité Environ. dans cadre examen au cas par cas AD HOC
2024.00273 Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lorette
2024.00274 Approbation de la modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond
2024.00275 Modif. 13 du PLU de Saint-Etienne - Entrnmt de l'avis conforme Mis. Région. Autorité Environ. dans cadre examen au cas par cas AD HOC
2024.00276 Com. observ. définitives et réponse relatives au contrôle des comptes et gestion de St-Etienne et de SEM – Enquête sur com. collec. locales
2024.00277 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution fonds de concours à Saint-Romain-en-Jarez - Rénovation de l'église
2024.00278 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Fontanès - Rénovation d'un bâtiment multifonction
2024.00279 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Firminy - Création d'un pôle petite enfance
2024.00280 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à St-Christo-en-Jarez - Amngmt espace mutualisé au 1er étage la Méthanerie
2024.00281 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à La Gimond - Changement des portes de la salle des fêtes
2024.00282 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à La Gimond - Changement des portes principales de l'école
2024.00283 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à la commune de Farnay - Création de jardins collectifs
2024.00284 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Saint-Joseph - Rnvlmnt de l'éclairage public avec du matériel LED
2024.00285 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à St-Maurice-en-Gourgois - Réfection de l'église
2024.00286 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Saint-Galmier - Réhabilitation d'un bâtiment en atelier d'artistes
2024.00287 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. fonds de concours à Tartaras - Amngmt terrasse devant la salle des fêtes de Duristel
2024.00288 Plan relance métrop. 2021-2023 - Avt1 à la conv. du 18072022 - vrsmt fonds concours à A.-Bouthéon pour fncmt réfection et modernis. éclairage
2024.00289 Plan relance métrop. 2021-2023 - Avt1 à la conv. du 06062023 - vrsmt fonds concours à Lorette pour fincmt réamngt site Médiat.-Ludothèque-Resto
2024.00290 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib. d'un fonds de concours à la commune de Lorette - Construction d'un théâtre
2024.00291 Attrib. fonds concours Désimperméab. et végétalisation des cours pour amngt de la cour école élémentaire à St-Martin-la-Plaine
2024.00292 Attrib. fonds concours Désimperméab. et végétalis. des cours pour amng de la cour Maison de Quartier Côte-Quart à Unieux
2024.00293 Création de la Sté d'Economie Mixte de développement des énergies renouvelables -Energies Vertes et Métropole-
2024.00294 Installation de radars pédagogiques pour la Zone à Faibles Emissions mobilité - Dde de fncmt Fonds Vert auprès des sces de l'Etat
2024.00295 Adoption nouveau Schéma Directeur des Infrastr. Recharge pour Véhi. Electriques de SEM et prolong. conv. bornes de recharges confiées au SIEL
2024.00296 Signature du plaidoyer du réseau France Urbaine sur la commande publique alimentaire
2024.00297 Projet création terrains familiaux locatifs et réhabil. aire permanente d’accueil des gens du voyage de Roche-la-Molière - Dde de subv
2024.00298 Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tranche 1 - Fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier
2024.00299 Gestion Urbaine et Sociale de Proximité hors Contrat de Ville - Fonds de concours aux communes de Chagnon et La Tour-en-Jarez
2024.00300 Programmation GUSP Contrat de Ville 2024 - Fonds de concours à la commune de Saint-Etienne
2024.00301 Approb. dde subv. dans cadre dotation Soutien à investis. Local pour projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie Nle du Design et halle évèn
2024.00302 Tourisme - Taxe de séjour - Tarifs à compter du 1er janvier 2025
2024.00303 Projet d'acquisition de 7 nouveaux trolleybus articulés - Dde de subv. dans cadre Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2024
2024.00304 Lancement de la mission de programmation du -Pôle d’Echange Multimodal Grand-Croix- Demande de subvention
2024.00305 Aménagement d'une aire de covoiturage à La Grand-Croix - Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert Covoiturage
2024.00306 Lancement de l'opération d'aménagement d'un parc relais sur le site de la DOA - Demande de subvention
2024.00307 Opération amngmt liaison mode doux entre pôle échange Intermodal Colonna et le giratoire des murons - A.-Bouthéon – Approb. bilan de la concerta
2024.00308 Création d'une nouvelle station sur la ligne tramway T3 - Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert
2024.00309 Lancement de l'opération d'électrification de la ligne de bus STAS M4 - Demande de subvention
2024.00310 Projet d'amélioration des vitesses commerciales bus - Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert
2024.00311 Budget rattaché Eau - Redevance Eau potable - Modif. tarifs du service de la commune de Saint-Galmier au 1er juillet 2024
2024.00312 Dde de subv. auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert 2024 - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation
2024.00313 Convention pour la vente d'eau brute à la Ville de Firminy
2024.00314 Lancement du second PAPI GIER - Mise en place d'une concertation préalable
2024.00315 Parcs et aires de stationnement métropolitains - Approb. avt 6 au contrat de délégation de service public SEPA QPARK
2024.00316 Trvx de renforc. - le plateau de la Barbanche - Défense incendie et dissim. réseau com. entre La Valla en Gier et St-Etienne - Rochetaillée
2024.00317 Trvx de dissimul. de réseaux secs - Chemin des carrières - La Terrasse sur Dorlay - Attrib. d’un fonds de concours au SIEL
2024.00318 Trvx de dissimul. de réseaux télécom - rue Coraly Royet - Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2024.00319 Travaux de dissimulation de réseaux secs - Impasse du Dorlay - Doizieux - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2024.00320 Travaux de dissimulation de réseaux secs - Le Breuil - Rochetaillée commune de St-Etienne - Attrib. fonds de concours au SIEL
2024.00321 Trvx de dissimulation de réseaux Télécom - Rue du Roule et sentier des Ecureuils sur La Talaudière - Attrib. fonds de concours au SIEL
2024.00322 Travaux de renforcement réseau électrique - Poste Montbressieux - Saint-Joseph - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2024.00323 Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue Joseph Souteyrat - Fraisses - Attribution d’un fonds de concours au SIEL
2024.00324 Travaux d’extension de réseaux électriques basse tension poste Chazot - Propriété Granottier Marcenod - Attrib. fonds de concours au SIEL
2024.00325 Travaux de d’extension du réseau BTS Le Pinet - Saint-Maurice en Gourgois - Attrib. fonds de concours au SIEL
2024.00326 Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Héand à Saint-Etienne Métropole
2024.00327 Désignations dans divers organismes
2024.00328 Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conform. à la délib. du C. Métropolitain du 17 juillet 2020)
2024.00329 Liste des délib. prises en applic. des délégations au Bureau - Bureau du 7 mars 2024 (conform. à la délib. du C. Métrop. du 17 juillet 2020)
2024.00330 Liste des délib. prises en applic. des délégations au Bureau - Bureau du 11 avril 2024 (conform. à la délib. du C. Métrop. du 17 juillet 2020)
Délibérations 2025 du Bureau Métropolitain
Délibérations 2024 du Bureau Métropolitain
2024.00215 Modification des modalités de mise en œuvre du Fonds air Véhicules
2024.00216 Appel à Manif. d'Intérêt pour mise en place stations d’avitaillement véhicules lourds en énergies propres sur SEM - abandon lauréat et réorient. projet
2024.00217 Solarisation du patrimoine métropolitain - Convention de mise à disposition du parking de l'Opéra de Saint-Etienne
2024.00218 Projet conv. de coopér. public entre Conserv. botanique national du Massif Central et SEM dans cadre plan interv. 2024-2026 - stratégie biodiver. métrop
2024.00219 Partenari. avec France Nature et Environ., Ligue Protec. des Oiseaux et SEM - Conv. de partenariat - cadre progr. interv. stratégie biodiv. 2024-2026
2024.00220 Partenar. Arthropologia, Campus Montravel, Centre l’Hirondelle et SEM - Conv. partenar. dans cadre progr. interv. stratégie biodiv
2024.00221 Opération amngmt intérêt métropolitain la Rivière - Valbenoite - Conv. subv. entre l’Etat, la ville de St-Etienne et SEM dans cadre du dispositif AMITER
2024.00222 Projet Alim. Territorial métropolitain - Appel à projets Solidarité Alimentaire - validat. projets retenus au titre 3èmè session et modif. modèle conv
2024.00223 Projet Alimen. Territorial métropolitain – Appel à projets Solidarité alimen. - lancement 4ème session et modif. cahier des charges
2024.00224 Actions en faveur de la transmission - reprise exploitations agricoles - Conv. de coopération avec la Chambre d’agriculture pour 2024
2024.00225 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de SEM
2024.00226 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
2024.00227 PLH - Interventions de Saint-Etienne Métropole dans la rénovation de l'habitat privé ancien - Gestion transitoire
2024.00228 Convention avec FACE LOIRE dans le cadre de l'action les Jeux de la diversité
2024.00229 Contrat Local des Solidarités 2024 - 2027 Première tranche de subventions
2024.00230 Programmation 2024 du Contrat de Ville - Première tranche
2024.00231 Saint-Etienne - Rue du serment du Jeu de Paume - Cession tènement foncier au profit de l'entreprise Méon dans perspective relocalisation
2024.00232 St-Etienne - 35 rue P. et D. Ponchardier - Cession locaux situés au rez-de-chaussée immeuble B de l'Espace Fauriel au profit du Départem. de la Loire
2024.00233 Stratégie Territoriale Emploi Formation - Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention et cotisation 2024
2024.00234 Soutien aux clubs d'entreprises - Association CLEO - Subvention 2024
2024.00235 Soutien aux clubs d'entreprises - Club GIER - Subvention 2024
2024.00236 Soutien aux clubs d'entreprises - Réseau ESTER - Subvention 2024
2024.00237 Soutien aux clubs d'entreprises - ACCTIFS - Subvention 2024
2024.00238 Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à France Active Loire
2024.00239 Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à Enactus
2024.00240 Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à Danaecare
2024.00241 Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à Tatou Juste
2024.00242 Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention à l'Association Cigales
2024.00243 Soutien à la Communauté d’Innovation Design et Développement Durable (CI3D) - Subventions 2024
2024.00244 Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l’entreprise Metaview
2024.00245 FRENCH TECH Saint-Étienne LYON - Soutien 2024
2024.00246 Cité du design 2025 - Précontrat hôtelier
2024.00247 Chartreuse de Ste-Croix-en-Jarez - Assoc. pour sauvegarde et animation de la Chartreuse - Soutien à la 39 eme édition musicales de Ste-Croix-en-Jarez
2024.00248 Charte de coopération culturelle - Convention d'objectifs - Association Regards et Mouvements 2024-2027
2024.00249 Subvention Maison des Tresses et Lacets
2024.00250 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de Forez Athletic Club
2024.00251 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'Espace Alfred Sisley
2024.00252 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de Saint-Etienne Handball
2024.00253 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet du FC Saint-Joseph Saint-Martin
2024.00254 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'Espace Boris Vian
2024.00255 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'association Capoeira Malungos
2024.00256 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de Chœur d'Hommes les Amis Réunis
2024.00257 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet du Tennis Club Andrézieux-Bouthéon
2024.00258 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien au projet de l'ECSEL
2024.00259 Appel à manifestation 3, 2, 1... 2024 - Soutien projet association des parents d’élèves (APEV) école publique élémen. Vivaraize
2024.00260 Contrat de concession de licence stade Geoffroy-Guichard entre Saint-Etienne Métropole et ASSE Products - Avenant n°1
2024.00261 Convention attributive de subvention - Société hippique Saint-Galmier - Saint-Etienne
2024.00262 Plan vélo métropolitain - Convention triennale de partenariat avec l'Association OCIVELO
2024.00263 Amélioration mobilités entre Lyon et St-Etienne - Conv. transfert M.O. entre l'Etat et SEM pour trvx réamngt de l'échangeur 13 sur l'A47
2024.00264 Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention de groupement
2024.00265 Conv. avec l’éco-organisme Cyclevia – Conv. organisation pour collecte, le transport, le traitement des huiles minérales
2024.00266 Convention avec l’éco-organisme Ecomaison – Autorisation de signer conv. d’organisation pour collecte, transport, traitement des jeux et jouets
2024.00267 Conv. avec l’éco-organisme Ecomaison – Autoris. signer conv. orga. pour collecte, transport, traitement articles bricolage et jardinage (ABJ)
2024.00268 Fixation du taux de promotion des avancements de grade
2024.00269 Protection sociale complémentaire - Approb. cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire
2024.00270 Régie de l'Ondaine - création d'un poste de Directeur et sa rémunération
2024.00271 Régie de l'Ondaine - désignation du Directeur
2024.00331 Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire - avt à la conv. avec la Maison du Crêt-de-Roch
2024.00332 Agence d’urbanisme de la région stéphanoise – EPURES - Validation de l’avt financier 2024 – Versement subv. complémentaire à la cotisation annuelle
2024.00333 Genilac - Echangeur du Sardon - Acquisition d'un tènement foncier dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement
2024.00334 Soutien à l'entreprise Imagina Tifs Coiffure St-Christo-en-Jarez, via dispositif aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et sces
2024.00335 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique
2024.00336 Contrat de ville 2024-2030 - Conventions d'application communales -Quartiers 2030-
2024.00337 Contrat Local des Solidarités 2024-2027 - Deuxième tranche de subventions - Année 2024
2024.00338 Aides aux commerces de proximité (QPV) Centre studio Déclic – 48, rue Jean Jaurès - 42800 Rive-de-Gier
2024.00339 Dispositif de soutien à l'innovation et au numérique- Partenariat avec Digital League
2024.00340 Programme de soutien à l'entrepreneuriat 2024
2024.00341 Soutien aux usages numériques 2024 - animation du réseau territorial des fablabs par l'association Zoomacom
2024.00342 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière - Manufacturin - Pôle Cimes (Creating Integrated Mechanical Systems)
2024.00343 Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière -Manufacturing- Mécaloire
2024.00344 Filière Industrie - animation de l’écosystème d’innovation pour l'année 2024 par le pôle Minalogic
2024.00345 Plan numérique à l'école - Subvention de fonctionnement Réseau Canopé
2024.00346 Plan -Vers une école numérique- Convention de partenariat entre SEM et l'Education Nationale - Ecole Ferry Zay à Fraisses
2024.00347 Convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de développement touristique de la Loire - Renouvellement
2024.00348 Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Hôtel Gril campanile Villars
2024.00349 Conv. de partenariat SEM & Festival des 7 Collines Association des Films de l’Imparfait Relais de la flamme Olympique
2024.00350 Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association La Pétanque Saint-Chamonaise
2024.00351 Conv. étude de faisabilité de la réhabil. ancienne emprise ferroviaire en voie verte entre Firminy (Loire) et la Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
2024.00352 Saint-Héand - Secteur Riffoy - Procédure adminis. pour instauration servitudes canalisations eaux pluviales et eaux usées
2024.00353 Avenant 1 à la convention simple d’accès au RIA (Restaurant Inter-Administratif ) le buisson pour les agents de SEM
2024.00354 Création service commun -urbanisme et enseignes - publicité- entre SEM et Ville de St-Etienne - Rattachement à la Direction Cohésion territoriale
2024.00355 Convention de partenariat pour l'organisation du 1er forum de l'emploi public et de l'apprentissage
2024.00356 Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions
2024.00357 Mise à jour du règlement des astreintes territoriales - Mise en place dispositif astreinte spécifique à la régie eau potable de l'Ondaine
2024.00358 Mise à jour du tableau des postes