Affichage des arrêtés Affichage des délibérations

Affichage des décisions du Président

• Décisions octobre 2024
• Décisions novembre 2024
• Décisions décembre 2024
• Décisions septembre 2024

• Décisions octobre 2024

  • • • 2024.00921 Convention de partenariat entre le Collège Les Champs et le Musée d’Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.00923 Conv. mise à dispo. domaine public communal - Firminy - Abords Maison de la Culture, piscine WOGENSCKY, stade et unité d'habitation
    • • 2024.00924 Conv. de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la ville de Firminy - Piscine André WOGENSCKY
    • • 2024.00929 A.-Bouthéon - Rue Paul Grousset - Lcmt procédure transfert office domaine public métro. - emprise constitutive partie ladite voie
    • • 2024.00930 Saint-Etienne - Saint-Victor-sur-Loire - La Grande Fontaine - Acquisition emprise terrain création parking auprès de la SARL ATHENA
    • • 2024.00933 Recours indemnitaire dans le cadre du contentieux des vannes du barrage de Lavalette
    • • 2024.00934 Avenant n°1 à la conv. d'occupation précaire conclue avec l'EPASE - Bât. 249 Ouest - Manufacture d'Armes de Saint-Etienne
    • • 2024.00908 Refacturation de consommations d'électricité et nettoyage maintenance pour le RIE Grüner - Remboursement à API
    • • 2024.00920 Avenant Convention Intercommunale d'Attribution - Prorogation
    • • 2024.00945 La Ricamarie - rue Julian Grimaud - Acquis. parcelle constitutive de voirie en vue classement dans domaine public métropolitain
    • • 2024.00946 La Talaudière - Rue de la Chazotte - régularisation foncière avec la commune dans cadre construction chaufferie - acquis. emprise parcelle AL 11
    • • 2024.00947 Assemblée Générale du Conseil de Dév. de SEM - Conv. mise à dispo. locaux avec l'Ecole Nationale Sup. des Mines de St-Etienne
    • • 2024.00931 Redevance EFFIA STATIONNEMENT Saint-Étienne - Club Olympique 2024
    • • 2024.00932 Convention constitutive de groupement de commandes Prestation fiscalité entre la Ville de Saint-Etienne et SEM - Approbation
    • • 2024.00936 Avenant 1 au marché 2024EAU111 - Trvx de reprise du couronnement et de maçonnerie au Barrage de Soulages - conclu avec NGE GC
    • • 2024.00906 Avt 1 au Marché subsé. 42 à l'A.C mono-attrib. 2019SEM49 n°2023ASRI56 - Mission M.O. partielle ave de l'Industrie et amngt de la voirie (Paul Bert-Breuil) sur Villars
    • • 2024.00907 Amngt Furet Digonnière – St-Etienne – Lot1 Terasmt Génie Civil VRD Génie Végétal - avt 1 au Marché 2023ASRI113 avec PERRIER COLAS ENV. ELLIPSE CIE DES FORESTIERS TPCF
    • • 2024.00909 Examens préalables à la réception des réseaux d'assainissement - Territoire Plaine - Accord-Cadre conclu avec SAS TECHNIVISION
    • • 2024.00910 Renouvellement de l'abonnement MAILCHIMP auprès de la Société DOING
    • • 2024.00912 SEM - Etudes de M.O. - réalisation ouvrages d'art de franchis. voiries pour passage de faune - Avenant 2 au marché 2020DCAF259
    • • 2024.00914 Avt 1 au contrat 2022SEM369 relatif à l'acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de St-Étienne et de SEM
    • • 2024.00915 A.C. Mono-Attrib. - Diagnostic et acpgmnt exploitations agricoles aux évolutions de pratiques sur les bassins versants de l'Onzon et du Malval
    • • 2024.00916 Exploitation des systèmes d'assainissement collectif de collectif de SEM sur le territoire Plaine - Marché VEOLIA EAU CGE
    • • 2024.00917 Etude d'amngt cours d'eau (Lit et berges) - Gier à l’Horme entre le 9 et le 27 ave Berthelot et Gier à St-Chamond rue Font Rozet - Marché VDI HTV RIPARIA
    • • 2024.00937 La Ricamarie -Opération Raspail Ondenon - M.O. pour découverture de l'Ondenon et l'amngt des abords - Avt 1 au marché 2023DCAF488
    • • 2024.00938 Redevance Théâtre SACD - Relais de la Flamme Olympique
    • • 2024.00939 Saint-Chamond - Arena SEM - Mise à jour du diagnostic du site de Moulin Combat – Autorisation de paiement fractionné
    • • 2024.00940 Marché d'équipements multimédia Visioconférence pour les pépinières d'entreprises (BHT, MIXEUR, MONTREYNAUD, NOVACIERIES)
    • • 2024.00919 Avt 1 Réduction des prix - Marché MONEXT - utilisation sce MONEXT ONLINE nécessaire aux paiements sécurisés d'internet des locations des vélos en libre-service
    • • 2024.00925 Musée d'Art Moderne et Contemporain - Restauration de deux œuvres en vue de l'exposition BRAND NEW
    • • 2024.00926 Soutien au sport de haut niveau - Contrat de prestation de service avec le club HBSEM42 - Saison 2024-2025
    • • 2024.00927 Soutien au sport de haut niveau - Contrat de prestation de sice avec le club Entente Saint-Chamond Volley - Saison 2024-2025
    • • 2024.00922 Conv. de dépôt de deux œuvres du MAMC+ avec la Préfecture de la Loire. Annule et remplace la décision n°2024.00433
    • • 2024.00941 Trvx de sécurisation des accès et cheminements des toitures bâts situés au 34 rue Necker à St-Etienne - Marché société ECHELLE EUROPEENNE
    • • 2024.00942 Conception et fabrication de trousses en bâches recyclées
    • • 2024.00943 Avt1 au marché 2024SLVS162 - NATURAL GRASS(mandataire) PARC ET SPORTS dans cadre mise en place gazon stade de G. Guichard pour J.O 2024
    • • 2024.00944 Fourniture de peinture extérieure antidérapante, résistante aux UV et aux variations de température - Plage du bassin extérieur - Centre aquatique Nautiform
    • • 2024.00962 Convention de partenariat entre la Boge et le Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00963 Firminy - Vogue des noix- Convention d'occupation précaire conclue avec l'auto-école PASCAL
    • • 2024.00964 La Valla-en-Gier - Périmètre de protection du barrage de La Rive - Déconsignation des indemnités dues à Monsieur Pierre BADARD
    • • 2024.00966 Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et le MAMC pour le pass loisirs séniors
    • • 2024.00967 Convention de partenariat entre Saint-Etienne Tourisme et Congrès et le Musée d'art moderne et contemporain
    • • 2024.00970 Conv. d'occupation avec SNCF GARES & CONNEXIONS pour la mise à disposition d'un espace en gare de Saint-Etienne-Châteaucreux
    • • 2024.00971 Dde de subvention - Contrat Territorial Furan-Ondaine-Lizeron - Aménagement du lit moyen de l’Ondaine à Unieux - Akers
    • • 2024.00983 Convention de partenariat communication avec l'association Positive Education
    • • 2024.00972 Maintenance de la Centrifugeuse station d'épuration « LES CHAZOTTES » à Saint-Héand - Contrat conclu avec ANDRITZ
    • • 2024.00959 Photomontages 3D de crues - Contrat conclu avec PIERRE SCHOLL RISQUES NATURELS ET COMMUNICATION
    • • 2024.01015 Saint-Etienne - Projet Cité du Design 2025 - Acquisition d'un bien immobilier auprès de la SCI Manufacture
    • • 2024.01017 Projet CRIO (Centre de Recherche et d’innovation en Ophtal.) – demande de subv. auprès du Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes
    • • 2024.00948 Marché pour la mise en place d'un système de ventilation au niveau de la galerie du barrage des Plats
    • • 2024.00949 Etude amngt cours d'eau (Lit et Berges) - Janon à St-Chamond - Analyse hydrau., analyse coût bénéfice multicritères - étude avant projet amngt - Marché VDI RIPARIA
    • • 2024.00950 Exploitation sce public assainis. collectif des eaux usées de SEM territoire Furan - Avt 2 au Marché 2022ASRI105 - Stéphanoise des Eaux SAS FMI PROCESS SAS
    • • 2024.00951 Travaux de démolition - Accord-cadre multi-attributaires 2021SEM2016 - Marché Subséquent 33 - entreprise DEMCY Centre EST
    • • 2024.00952 Amngt place de la Liberté et rues Dorian et Caporal Laroix sur La Ricamarie - Lot 1 Voirie réseaux divers - Avt1 au marché 2023VO351 - ROGER MARTIN AU. RHONE ALPES
    • • 2024.00953 A.C Mono-Attrib. à bon de cde - Trvx répar. digesteur 1 de L’Usine Furania en vue de sa remise en sce - Avt 1 au contrat 2024ASRI77 - ETANDEX
    • • 2024.00954 Accord cadre de diffusion du magazine municipal conclu avec La Poste - Avenant n°1
    • • 2024.00955 Marché de prestations et outils de gestion web des équipements et lieux propriétés des collectivités de SEM - société PARTOO
    • • 2024.00956 Prestation de mise à dispo. et amngt espace sur stand lors du Salon de l'Immobilier 2024 (SIMI) – Marché IVANHOE
    • • 2024.00957 Trvx mise en sépar. réseau assainis. du lotis. Bel Horizon - montée du Vernay et rnvlmt conduite eau potable sur St-Galmier - Marché TP LACASSAGNE
    • • 2024.00958 Extension du réseau public de distribution d'électricité 1, rue Mirabeau à la Talaudière – Travaux confiés à ENEDIS
    • • 2024.00961 A.C à bons de cde relatif à des prestations de coaching conclu avec le groupement IZAMBERT CO EFFISENS SUNERGOS - Approbation
    • • 2024.00968 Contrat de diffusion artistique entre l'association Positive Education et le MAMC
    • • 2024.00969 Avt 3 - Contrat presta. sces pour obtention droit d’usage de supports pub. dans l’enceinte de l’Arena SEM durant les saisons sportives - SCABB
    • • 2024.00974 Marché de travaux de réhabilitation au niveau du barrage des Plats
    • • 2024.00975 Acquisition de matériel ergonomique (marché avec la société AZERGO)
    • • 2024.00976 Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement de la route de Farnay à Rive-de-Gier
    • • 2024.00978 Aire d'accueil des gens du voyage de Roche-la-Molière - Proposition de raccordement au réseau électrique avec ENEDIS
    • • 2024.00979 Modif. décision 2024.00786 relative à l'acquisition de fourniture de matériel pour RNT, appareils de voie du réseau de tramway STAS
    • • 2024.00980 St-Etienne - Bellevue - Le Mont - Poursuite et mise à jour du Plan Guide - Attribution d'un marché sans publicité ni mise en concurrence
    • • 2024.00981 Saint-Etienne - La Rivière Valbenoite - Etude de programmation urbaine - Attribution du marché
    • • 2024.00984 Suivi et maintenance des boitiers Timelapse Tikee Pro pendant 12 mois par la société METHOD SAS LINK AM
    • • 2024.00985 Projet de sédentarisation et terrains locatifs familiaux à Roche La Molière – Raccordement électrique des équipements de l'aire
    • • 2024.00986 Mission de M.O. conclu avec SYSTRA pour l'électrification de la ligne de bus M4 en vue exploitation avec des trolleybus In Motion Charging
    • • 2024.00987 Fourniture de mobilier urbain (Potelets à mémoire de forme) - Roche La Molière, Unieux et Firminy - Marché sans mise en concurrence attribué à STINEO
    • • 2024.00988 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Trvx de dépollution d’espaces extérieurs dans cadre projet Cité du design 2025 - Avt 1 au marché 2024DICAF238
    • • 2024.00989 Rive-de-Gier - Etude de requalification du site de la Halle Couzon à Rive-de-Gier - Attribution du marché
    • • 2024.00990 Marché conclu avec la société SUCHAIL dans le cadre de l'acquisition d'un groupe de soudure pour l'équipe VOLA du réseau STAS
    • • 2024.00991 St-Etienne - Cité du Design 2025 - Création nouveau siège administratif - Opération 1 – Lot 09 - Avt 1 au marché 2023DCAF223
    • • 2024.00960 Acquisition d'analyseurs de chlore en continu pour l'équipement des réservoirs d'eau potable de la commune du Chambon Feugerolles
    • • 2024.00973 Acquisition d'un Chariot télescopique JCB 531 70 avec la commune de Saint-Etienne
    • • 2024.00982 Contrat de cession de droits d'auteur avec Yves Bresson, Photographe - Portraits d'Anne Bourse et David Meskhi - MAMC
    • • 2024.00992 Schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) - Appui à la formalisation du plan d'actions par la CCI Lyon Métropole St-Etienne Roanne
    • • 2024.00993 Avt1 - ENERGECO ENERGECO SCES - marchés 2023PATR158 et 2023PATR335 Trvs maintenance instal. chauffage, ventilation, clim., plomberie et sanitaires dans bâts de SEM
    • • 2024.00994 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Opération 1B Travaux d’aménagement de la cour Nord-Ouest - Attribution des lots 1 et 2
    • • 2024.00995 L'Etrat - St-Priest-en-Jarez - Marché de programmation pour le Centre de Recherche et d’Innov. en Ophtalmologie - Avt2 au marché 2024 DICAF 139
    • • 2024.00996 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Aménagement espaces publics - Lot 3A -Espaces verts - Attribution du marché
    • • 2024.00997 Marché ROBEL dans cadre acquisition tronçonneuse électrique de rails SHARK pour agents de l'équipe VOLA du réseau STAS
    • • 2024.00998 SEM - Projet Partenarial d'Amngt - missions acpgnt pour mise en œuvre opérationnelle des secteurs prioritaires du PPA - Attrib. du Marché
    • • 2024.00999 Arena Saint-Etienne Métropole – Location et montage et démontage du parquet en vue de l'accueil du Tournoi de France 2024
    • • 2024.01000 St-Etienne - Cité Design 2025 - Acpgmt de SEM - définition modèle éco. pôle territ. industries cultur. et créatives en cours de constitution - Avt3 au marché
    • • 2024.01001 Marché pour la mission d'étude pré-opérationnelle d'OPAH-RU multisites Tarentaize-Beaubrun-Couriot
    • • 2024.01002 Héritage Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Acquis. mobiliers, équipements électroménager, petits outillages et fournitures de bureau
    • • 2024.01003 Avt1 au marché 2022AT337- MO urbaine et sociale - projets sédentaris. gens du voyage au C.-Feugerolles,Talaudière, St-Etienne site Xavier Privas - SOLIHA LOIRE
    • • 2024.01004 Marché ss pub. ni mise en concur. - sté DOUSSON dans cadre prestations de maintenance et gestion installations électriques du stade G.-Guichard à St-Etienne
    • • 2024.01005 Production de l'œuvre OBJET RELATIONNEL - artiste Manon FREULON dans cadre projet Cité du Design 2025 - Contrat entreprise TOLERIE FOREZIENNE
    • • 2024.01006 Prestation d'insertions encarts et annonces presse pour le Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.01007 Avenant n°1 au marché 2024GTI 259 conclu avec l'entreprise MALIA TP Démolition
    • • 2024.01008 Contrat de diffusion artistique avec l'association LIP SYNC CHALLENGE

• Décisions novembre 2024

  • • • 2024.01021 Recours indemnitaire dans le cadre du contentieux des vannes du barrage de Lavalette (devis 2024-0973)
    • • 2024.01010 Saint-Etienne - Food truck METROTECH - Convention conclue avec Madame JESICA ASTIER pour le VICTORY
    • • 2024.01011 Saint-Jean-Bonnefonds - Domaine le Colombier METROTECH - Bail de courte durée conclu avec la SEI GROUPE
    • • 2024.01012 Avt 4 - Prolongation de la convention d'occupation conclue avec la Société DYLENT - Pépinière le Bâtiment Hautes Technologies
    • • 2024.01013 St-Etienne - 5 rue Javelin Pagnon - Avt 5 Résiliation partielle de la conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec sport dans la ville PEPINIERE LE MIXEUR
    • • 2024.01014 St-Etienne - Conv. d'hébergement et d'accompagnement Pépinière LE MIXEUR conclue avec Mme TORRES PEREZ Isabelle société LOMA
    • • 2024.01016 Saint-Etienne - Le Soleil - Chemin du Bardot - Acquisition de l'usufruit d'une maison pour un projet de bassin d'orage
    • • 2024.01039 Convention entre l'Ordre de Malte France – UDIOM 42 et le Musée d’Art Moderne et Contemporain à l'occasion de sa réouverture
    • • 2024.01019 Prestation pour la location d'un lieu pour la réalisation de la soirée de lancement du mois de l'économie sociale et solidaire 2024
    • • 2024.01020 Prestation de prises de vues des œuvres de la collection exposées au MAMC pour nécessité d'inventaire
    • • 2024.01022 A.C. de fournitures courantes et services - Prestations informatiques pour les écoles du territoire de SEM - Contrat société ABICOM INFORMATIQUE
    • • 2024.01023 Trvx de reprise de sol au sein du bât OPTSYS (EX GIAT INDUSTRIES) situé au 7 rue Salvador Dali à St-Etienne - marché société V.B RESINE
    • • 2024.01038 A.C. de M.O. pour conception scénographie et graphisme des trois premières expositions de la Galerie nationale du Design attribué à l'entreprise Eric BENQUE
    • • 2024.01024 Saint-Etienne - 21 rue Pierre et Dominique Poncardier - Bail Civil Avenant n°1 conclu avec CAP METROPOLE
    • • 2024.01025 Convention de prêt d'œuvres à diverses institutions - Comité de prêt du 3 octobre 2024 - Musée d’Art Moderne et contemporain
    • • 2024.01026 Saint-Etienne - 1 rue Claudius Ravachol - Convention d'occupation précaire conclu avec La Fabuleuse Cantine
    • • 2024.01027 Saint-Etienne - 10 rue Marius Patinaud - Avenant n°1 au bail professionnel - Résiliation partielle à l'Amiable avec la GUC
    • • 2024.01028 Saint-Etienne - 5 rue Javelin Pagnon - Avenant n°1 Résiliation amiable conclu avec Mme GATELIER Chrystelle Pépinière le Mixeur
    • • 2024.01029 Plan d'éducation à l'écocitoyenneté et au développement durable - demande de subventions
    • • 2024.01030 Achat de cinq œuvres de Natalie MALISSE pour le Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.01031 Don d'une œuvre de Natalie MALISSE au Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.01032 Don de Dix-Huit œuvres de James WELLING au Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.01033 Demande de subvention – Sensibilisation des scolaires au risque inondations PAPI ONDAINE 2
    • • 2024.01034 Mise à disposition œuvre d'art - pépinière République - Festival Pleiade
    • • 2024.01035 Convention de dépôt d'une œuvre du MAMC avec le Département de la Loire pour le Château de la Bâtie d'Urfé
    • • 2024.01036 Contrat de cession de droits d'auteur avec Nicole GRAVIER - Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.01037 Contrat de cession de droits d'auteur avec Tirdad HASHEMI ET Soufia ERFANIAN - Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.01046 Convention de dépôt d'une œuvre du Musée d'Art Moderne et Contemporain avec la Maison des Avocats
    • • 2024.01047 Convention de partenariat entre le CHU de Saint-Etienne et le MAMC dans le cadre de l'AAP culture et santé 2024
    • • 2024.01048 Convention de mise à disposition du domaine public pour le restaurant du Musée d'Art Moderne et Contemporain
    • • 2024.01070 Poste Territoire d'Industrie - Convention de demande de subvention ANCT
    • • 2024.01074 Convention partenariat entre SEM et St-Galmier pour l'organisation de la foire de la Ste-Catherine le 25 novembre 2024 à St-Galmier
    • • 2024.01069 Saint-Etienne -35 rue Ponchardier - Protocole d'accord au Bail commercial conclu avec Carrefour services clients
    • • 2024.01071 Cession de véhicules et matériels consécutive à la vente aux enchères organisée en octobre 2024 via la site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
    • • 2024.01072 St-Etienne - Pépinière le Mixeur - Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société CG KONSULTING
    • • 2024.01073 Contrat de diffusion artistique entre l'association Festyvocal et le MAMC à l'occasion de la réouverture du MAMC+
    • • 2024.01050 Avenant n°3 au contrat n°2021ACHA 306c - conception et livraison de plateaux repas froids pour les services de SEM
    • • 2024.01051 Mission de surveillance après travaux de la plateforme autoroutière au niveau de l'échangeur n°10 sur Villars conclue avec GEOSPHERES
    • • 2024.01052 Conv. Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) pour mise à dispo. de l'A.C. 2024-AOO-LOG-OCCAS -ACQUIS. LOGICIELS D'OCCAS-
    • • 2024.01053 Acquisition de licences pour prise de main à distance sur les postes informatiques - Marché à intervenir avec INGETIC
    • • 2024.01054 Fourniture et pose d'un rideau coupe-feu 1h00 pour l'atelier menuiserie du MAMC de SEM - Marché conclu avec SOMAFI ST-ETIENNE
    • • 2024.01055 SEM - Mission de M.O urbaine de program., d’études et trvx d’amngts et mission d’acpgnmts - Avenant n°1 au marché 2024DICAF41
    • • 2024.01056 SEM - Etude de faisabilité pour réalis. plateforme de gestion des terres non inertes non dangereuses - Avt1 au marché 2023DCAF359
    • • 2024.01057 Marché subsé. 2 prestataire FIFTEEN - transport, prise en charge, diagnostic, réparation vélos à assistance électrique et fourniture pièces anti-tandem
    • • 2024.01058 Marché conclu avec la société HPS-GROUP RDV dans le cadre de l'acquisition de deux nettoyeurs haute pressions pour les ateliers à Transpôle
    • • 2024.01059 Marché VOSSLOH COGIFER KIHN dans cadre acquisition fourniture de matériels pour rénov. technique appareils voies réseau tramway
    • • 2024.01060 Avt 1 - Marché 2023 ACT 444 - Trvx rnvlmt réseaux eau potable rue des eaux vives et rue du château d'eau au Chambon-Feugerolles - Attribution
    • • 2024.01061 Maitrise d'œuvre pour le réaménagement du centre Bourg de Marcenod - Marché conclu avec le bureau d'études Réalités
    • • 2024.01062 Fourniture d'outillage de mesure pour les installations de chauffage et d'électricité - Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence
    • • 2024.01063 Mission d'assistance à M.O. en économie de la construction pour réfection étanchéité toiture du Traspole (bât. principal et Musée)
    • • 2024.01064 Avt 4 au marché 2019EP308 - M.O. pour réhab. évacuateur de crues du barrage de Lavalette - Groupe BRL Ingénierie EMI Ingénierie
    • • 2024.01065 Marché pour réalisation contrôles extérieurs sur ouvrages métalliques et bétons barrage de Lavalette - lot 01 - contrôles extérieurs sur ouvrages métalliques
    • • 2024.01066 Stade Geoffroy-Guichard - Remplacement des sièges endommagés lors des matchs des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
    • • 2024.01067 A.C. mono-attrib. - Contrôles annuels dispositifs auto-surveillance et bilans réglementaires 24 h - Territoire SEM - A.C. SOCOTEC ENVIRON
    • • 2024.01068 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Assurances tous risques chantier pour besoins des opérations n°1 b et 2 - Attribution du marché

• Décisions décembre 2024

• Décisions septembre 2024

  • • • 2024.00848 Mise en séparatif des réseaux d’assainissement, route de la Cappe, rue de la Haute-Cappe à Genilac
    • • 2024.00850 Saint-Etienne - Terrain rue Ponchardier - Bail civil conclu avec la société SAINT-ETIENNE EVENEMENTS
    • • 2024.00852 Appel à Manifestation d'Intérêt - Projet d'Education Artistique et Culturel - Compagnie Augustine Turpaux
    • • 2024.00824 Salon de l’Etudiant - contrat entre Saint-Etienne Métropole et L’Etudiant
    • • 2024.00868 Convention avec le Département de la Loire pour la mise à disposition des données de l'observatoire numérique de l'habitat et de la rénovation énergétique
    • • 2024.00841 Travaux de réseaux humides et aménagement de voirie rue Victor Hugo à Saint-Jean-Bonnefonds - Lot n°2 : Voirie - Avenant n°1 au marché 2022VO278 conclu avec ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE-ALPES
    • • 2024.00842 Travaux de réseaux humides et aménagement de voirie Rue Victor Hugo à Saint-Jean-Bonnefonds - Lot n°2 : Voirie - Marché de prestations similaires issu du marché n°2022VO278 conclu avec le groupement ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES/ROGER MAR
    • • 2024.00849 Conv. financement - Fonds Mobilité Actives - Amngt cyclables - projet création passage modes actifs échangeur et RM1082 à A.-Bouthéon
    • • 2024.00853 Prestations pour trajets domicile travail ou trajets pro. pour les agents en situation de handicap - Conv. constitutive de grpmt de cdes - Approbation
    • • 2024.00854 Achat de formation -Essais de réception des réseaux d'assainissement- pour les agents de la DGTI de SEM conclu avec OIEAU - Approbation
    • • 2024.00855 Achat de formation -Lecture et interprétation des inspections visuelles- pour les agents de la direction assainis. et rivières de SEM conclu avec OIEAU - Approbation
    • • 2024.00856 Achat de formation -Rôle des coopérants techniques- pour les agents de la DGTI de SEM conclu avec L'ECOLE DES PONTS - Approbation
    • • 2024.00864 La Grand-Croix - M.O. amngt site Tissafil - Mission complémentaire pour l'élaboration d'un dossier de conception spécifique - Attrib. marché sans pub
    • • 2024.00843 A.C. mono-attrib. - Curage filtres Plantes de St-Joseph BOURG MILISSIEUX ET BISSIEUX et St-Maurice-en-Gourgois POMMERLET - A.C ALLIANCE ENVIR. EXPLOIT
    • • 2024.00844 Conv. constitutive grpmt de cdes site AKERS et ses abords à Fraisses et Unieux entre l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône Alpes EPORA et SEM
    • • 2024.00857 Prestation artistique club paralympique JOP2024
    • • 2024.00858 Prestation de location dans le cadre du club paralympique 2024 marché conclu avec Infinity Ball Concept
    • • 2024.00859 Prestation de coordination dans cadre club paralympique 2024 marché conclu avec le Comité Départemental Handisport de la Loire
    • • 2024.00860 Contrat de prestations artistiques avec Javier Carro Temboury
    • • 2024.00861 Avt1 au marché 2023ACT94 pour des travaux de renouvellement des réseaux humides sur 3 secteurs à Saint-Paul-En-Jarez
    • • 2024.00862 Travaux de maçonnerie sur le barrage de Couzon - Lot 2 - Travaux en galerie
    • • 2024.00863 Mission de M.O. pour réaméngt place de l'Eglise sur la commune de St-Héand - Marché conclu avec le bureau d'études réalités
    • • 2024.00865 Prestation artistique club paralympique 2024 - association Ptit Poa
    • • 2024.00866 Prestation artistique club paralympique 2024 - compagnie du Grand Delta - Kabanaco
    • • 2024.00867 Prestation artistique club paralympique 2024 - compagnie Mademoiselle Paillette
    • • 2024.00873 Marché conclu avec la société DOUSSON dans cadre presta. maintenance et gestion instal. électriques stade G.-Guichard - Paris 2024
    • • 2024.00869 Avt 2 au marché 2024DTM31 de M.O. pour amngt ligne chronobus dénommée M6+ à St-Etienne - SCE AMNGMT ET ENVIRON. ATELIER VILLE ET PAYSAGE
    • • 2024.00870 M.O. réalis. deux quais - bus articulé arrêt IUT ave Jouhaux - arrêt Dr P. Michelon à St-Etienne, pour ligne M6 - marché subsé.1 à l'AC 2024DGTI104 - SCE PROFIL ETUDES
    • • 2024.00871 M.O. partielle - rnvlmt réseaux humides et amngt voirie Rue Paul Bert sur Villars - Lot 1 Territoire Furan - Avt1 au MS40 n°2023ASRI58 à l'AC 2019SEM49 - grmpt TELYP
    • • 2024.00872 Marché n° 2023 ASRI 51 - Marché subsé. 41 à l'A.C. mono-attributaire 2019SEM49 - Marché de M.O. partielle - rnvlmt réseaux humides et amngt voirie ave Industrie
    • • 2024.00875 Mise en peinture de candélabres sur la Z.I. de Molina La Chazotte (Secteur Antoine Primat – Mathieu de la Drôme) - Marché conclu avec l'entreprise ASSADA
    • • 2024.00876 Création d'un Serious Game et Animation « Koh Lanta de l’entrepreneuriat »
    • • 2024.00874 Protocole transactionnel entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de la Ricamarie
    • • 2024.00890 Le Chambon-Feugerolles - Rue Edouard Michot - cession de parcelles de terrain
    • • 2024.00891 Andrézieux-Bouthéon - Zone des murons - Constitution de servitudes de cour commune et non aedificandi
    • • 2024.00893 La Talaudière - ZA Molina la Chazotte - Résiliation du bail commercial de la SARL le Gros Chêne- Protocole d'accord
    • • 2024.00895 Villars - Préemption d'un tènement sis 7 avenue Hoche
    • • 2024.00896 Conv. particip. aux équipts publics except.- Instal. défense extér. contre l'incendie (DECI) sur territoire de St-Joseph entre la GAEC du MURIER et SEM
    • • 2024.00904 Conv. réception et le dépotage des sous-produits liquides de l'assainis. sur le site de la station d'épuration FURANIA passée avec SELM ASSAINISSEMENT
    • • 2024.00894 Salon Studyrama – Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et Studyrama
    • • 2024.00877 St-Priest-En-Jarez - Etudes géotechniques pour la réhabilitation de la grande réserve du MAMC - Attrib. du MS n°3 à l'accord-cadre 2023DCAF447
    • • 2024.00878 Saint-Priest-En-Jarez - MAMC - Trvx de réhabilitation des sols, cimaises et traitement d'air - Avt 2 au marché 2023DCAF210
    • • 2024.00879 Saint-Priest-En-Jarez - MAMC - Trvx de réhabilitation des sols, cimaises et traitement d'air - Avt 2 au marché 2023DCAF134
    • • 2024.00880 Saint-Priest-En-Jarez - MAMC - Trvx de réhabilitation des sols, cimaises et traitement d'air - Avt 1 au marché 2023DCAF053
    • • 2024.00881 Saint-Priest-En-Jarez - MAMC - Trvx de réhabilitation des sols, cimaises et traitement d'air - Avt 1 au marché 2023DCAF135
    • • 2024.00882 Avt 1 au marché subsé. 2024ACT212 conclu avec la société EUROVIA DALA pour réfection de la couche de roulement RM 12 et trottoirs limitrophes sur Saint-Galmier
    • • 2024.00883 Fourniture et pose d'adhésifs et de signalétique des bâts et sites SEM - Accords-cadres à intervenir avec SERIPRO LOIRE pour lots 1 et 2
    • • 2024.00884 Avt 1 au marché 2024 ACT 50 - Trvx d'assainis. et d'adduction d'eau potable rue Bougainville sur la commune de Roche-la-Molière
    • • 2024.00886 Prestation artistique - Club Paralympique 2024 - Marché conclu avec l'Association MELTING FORCE
    • • 2024.00889 Réalis. missions AVP et PRO pour rénov. système gestion techni. centralisée des 17 bâts Parc Métrotech, St-J.-Bonnefonds - Marché ss pub. ni mise en concur. - COGIFLUI
    • • 2024.00897 Campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles (OMR) contrat conclu avec l'entreprise VERDICITE
    • • 2024.00898 Travaux d'aménagement du parking de Grand Fontaine à St Victor sur Loire - Attribution du marché subséquent
    • • 2024.00899 Marché de prestations pour la réalisation de divers travaux d'accès difficiles sur les barrages de Saint-Étienne Métropole
    • • 2024.00900 Impression de signalétique conclu avec CIDI - Marché n°2023COMM412 flying banners et housses - Avenant n°2
    • • 2024.00901 Accord cadre de gestion d'achat d'espaces publicitaires sur le web attribué à l'entreprise WEBMEDIA RM
    • • 2024.00851 Campagne de com. et attract. scientifique et étudiante - particip. financière des établissements d’enseignement sup. et de recherche
    • • 2024.00902 Châteauneuf - Conv. offre concours Commune de Châteauneuf pour acquisition et démolition bien rte du Sorbier à Châteauneuf
    • • 2024.00903 Convention cadre de partenariat entre le campus Montravel et le MAMC pour l'aménagement de parcelles paysagères
    • • 2024.00887 Nautiform - Conv. de mise à disposition d'espaces aquatiques (lignes d'eau) - associations du périmètre de SEM
    • • 2024.00888 Nautiform - Conv. de mise à disposition d'espaces aquatiques (lignes d'eau) - associations hors périmètre de SEM
    • • 2024.00615 Accord cadre de routage du magazine interne de Saint-Etienne Métropole attribué à l'entreprise Alpha Routage
    • • 2024.00905 Evaluation environnementale de la modification du PLU de la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois
    • • 2024.00911 Musée d'Art Moderne et Contemporain – Fourniture de rayonnage semi-lourds pour l'aménagement de la petite réserve
    • • 2024.00913 Validation du règlement du quiz INTINER'AIR
    • • 2024.00918 Validation du règlement du jeu proposé à l'occasion du FESTI’VE
    • • 2024.00928 Saint-Etienne - Renonciation à l'acquisition d'un tènement immobilier sis rue des Docteurs Muller - Levée d'un emplacement réservé