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Arrêtés janvier 2024
Arrêtés mars 2024
Arrêtés février 2024
Arrêtés janvier 2024
2024.00001 Régie d'avances et de recettes Vélivert-Consigne Vélo- modification de l'arrêté constitutif.
2024.00006 Délégation fonctions et signature S. FAYOLLE- 1ère VP
2024.00007 Délégation fonctions et signature JL. DEGRAIX- 18ème VP
2024.00008 Délégation fonctions et signature R. GONZALEZ GRAIL- 19ème VP
2024.00009 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard BONNET, 16ème Vice-Président
2024.00010 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles PERACHE, membre du Bureau
2024.00011 Délégation de fonctions et de signature à Madame Nora BERROUKECHE 2ème Vice-Présidente
2024.00012 Délégation de fonctions et de signature à Madame Siham LABICH 3ème Vice-Présidente
2024.00013 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian JULIEN, 4ème Vice-Président
2024.00014 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles THIZY, 5ème Vice-Président
2024.00015 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christophe FAVERJON, 6ème Vice-Président
2024.00016 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles ARTIGUES, 7ème Vice-Président
2024.00017 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Luc FRANÇOIS, 8ème Vice-Président
2024.00018 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur David FARA, 9ème Vice-Président
2024.00019 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marc CHASSAUBENE, 10ème Vice-Président
2024.00020 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Julien LUYA, 11ème Vice-Président
2024.00021 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Robert KARULAK, 12ème Vice-Président
2024.00022 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur François DRIOL, 13ème Vice-Président
2024.00023 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Denis BARRIOL, 14ème Vice-Président
2024.00024 Délégation de fonction et de signature à Monsieur Vincent BONY 15ème Vice-Président
2024.00025 Délégation de fonctions et de signature à Madame Andonella FLECHET, 17ème Vice-Présidente
Arrêtés mars 2024
2024.00042 Ouverture et organisation d'une enquête publique portant sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Unieux
2024.00029 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Denis CHAMBE, membre du Bureau
2024.00030 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Guy FRANÇON, membre du Bureau
2024.00031 Délégation de fonctions et de signature à Madame Aline MOUSEGHIAN, membre du Bureau
2024.00032 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur André CHARBONNIER, membre du Bureau
2024.00033 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pascal GONON, membre du Bureau
2024.00034 Délégation de fonctions et de signature à Madame Nadia SEMACHE, membre du Bureau
2024.00035 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Charles DALLARA, membre du Bureau
2024.00036 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Claude FLACHAT, membre du Bureau
2024.00037 Délégation de fonctions et de signature à Madame Stéphanie CALACIURA, membre du Bureau
2024.00038 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Daniel TORGUES, membre du Bureau
2024.00039 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe DENIS, membre du Bureau
2024.00040 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Régis CADEGROS, membre du Bureau
2024.00041 Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Paul RIVAT, membre du Bureau
Arrêtés février 2024