Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière « Manufacturing » - Mécaloire Bureau Métropolitain AR_0004681E.PDF
Mise à jour du règlement des astreintes territoriales - Mise en place d'un dispositif d'astreinte spécifique à la régie d'eau potable de l'Ondaine Bureau Métropolitain AR_0004682E.PDF
Plan numérique à l'école - Subvention de fonctionnement Réseau Canopé Bureau Métropolitain AR_00046820.PDF
Agence d’urbanisme de la région stéphanoise – EPURES - Validation de l’avenant financier 2024 – Versement d’une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_00046806.PDF
Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire : avenant à la convention avec la Maison du Crêt-de-Roch Bureau Métropolitain AR_00046804.PDF
Soutien aux usages numériques 2024 : animation du réseau territorial des fablabs par l'association Zoomacom Bureau Métropolitain AR_0004681A.PDF
Contrat de ville 2024-2030 - Conventions d'application communales "Quartiers 2030" Bureau Métropolitain AR_00046812.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique Bureau Métropolitain AR_00046811.PDF
Avenant n°1 à la convention simple d’accès au RIA (Restaurant Inter-Administratif ) le buisson pour les agents de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004682A.PDF
Aides aux commerces de proximité (QPV) Centre studio Déclic – 48, rue Jean Jaurès - 42800 Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00046814.PDF
Filière Industrie :animation de l’écosystème d’innovation pour l'année 2024 par le pôle Minalogic Bureau Métropolitain AR_0004681F.PDF
Dispositif de soutien à l'innovation et au numérique- Partenariat avec Digital League Bureau Métropolitain AR_00046815.PDF
Convention de partenariat pour l'organisation du 1er forum de l'emploi public et de l'apprentissage Bureau Métropolitain AR_0004682C.PDF
Saint-Héand - Secteur Riffoy - Procédure administrative pour l'instauration de servitudes de canalisations d'eaux pluviales et d'eaux usées Bureau Métropolitain AR_00046829.PDF
Plan " Vers une école numérique " - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Education Nationale - Ecole Ferry Zay à Fraisses Bureau Métropolitain AR_00046821.PDF