Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subvention pour la réalisation du salon Tatou Juste 2022 à l'association Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_00039582.PDF
Dispositif des aides à l'immobilier - Entreprise MARLE FINISIHING - Avenant n°2 à la convention Bureau Métropolitain AR_0003958A.PDF
Accompagnement du projet porté par le Club Gier Entreprise et CLEO - Démonstrateur « booster son développement par le numérique » Bureau Métropolitain AR_00039590.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_0003959C.PDF
Convention de financement d’un programme d’études sur l’étoile ferroviaire de Saint-Etienne intégrant les enjeux d’intermodalités Bureau Métropolitain AR_0003959F.PDF
Convention de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place Waldeck Rousseau à Saint-Etienne - Répartition du financement des travaux -Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_000395A2.PDF
Programme de coopération de l’économie sociale et solidaire (PROCESS) – Chambre régionale de l’économie, sociale et solidaire AURA (CRESS AuRa) – Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003957F.PDF
Partenariat avec l’Ecole de la deuxième chance de la Loire Bureau Métropolitain AR_00039587.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003958F.PDF
Partenariat avec l'école de la Comédie de Saint-Etienne - Soutien à l'entrepreneuriat et l'innovation Bureau Métropolitain AR_00039593.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Biennale Design 2022 - Projet Jazz Bureau Métropolitain AR_00039595.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles Bureau Métropolitain AR_00039596.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subvention pour la mise en place d'un booster de l'innovation sociale 2022 – RONALPIA Bureau Métropolitain AR_00039583.PDF
AKERS - Fraisses-Unieux - Convention opérationnelle SEM / EPORA - Première phase de travaux Bureau Métropolitain AR_00039598.PDF
French Tech One - Soutien 2022 Bureau Métropolitain AR_00039591.PDF