Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Filière d'excellence Santé - Soutien au Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes (AURA) - Partenariat triennal 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_00045825.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs : demande de subvention pour l’année 2024 Bureau Métropolitain AR_00045827.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « Course des enfants solidaires – Challenge René Lemaire » de l’association CLIPS Bureau Métropolitain AR_00045860.PDF
Ajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Bureau Métropolitain AR_0004586B.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Centre Social et Culturel Lavieu Centre-Ville Bureau Métropolitain AR_00045845.PDF
Contrat de projet : Création d'un emploi non permanent de Chef de projet Territoire d'Industrie de la Vallée du Gier, de l'Ondaine et de Loire Sud et autorisation de recrutement pour la Direction de l'Entreprenariat, de l'Enseignement Supérieur, la Recherche et l'Innovation
 Bureau Métropolitain AR_00045879.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UNSS Loire Bureau Métropolitain AR_00045842.PDF
Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Bureau Métropolitain AR_00045874.PDF
SIMA COISE - Montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2024 Bureau Métropolitain AR_00045867.PDF
La Grand'Croix - Aménagement du lit et des berges du Gier - Protocole d'accord en vue de la résiliation du bail commercial de la SAS Cofirhad - Approbation Bureau Métropolitain AR_00045863.PDF
Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant Bureau Métropolitain AR_00045875.PDF
Soutien à l'entreprise "La Table du Bon Vivant" à Saint-Maurice-en-Gourgois, via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00045815.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'UFOLEP LOIRE Bureau Métropolitain AR_00045840.PDF
Programme Local de l'Habitat - Lancement d'une étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU multisites Bureau Métropolitain AR_0004581E.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0004581A.PDF