Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des délibérations prises en application des délégations au bureau / Bureau du 29 mars 2023 (conformément à la délibération du Conseil métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000400CA.PDF
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de la Fouillouse - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_000400A1.PDF
Application de l’article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains – Proposition d’exemption des communes Conseil Métropolitain AR_00040095.PDF
Travaux d’extension du réseau basse tension - Montée du Fumant – Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000400BA.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de L’Horme à Saint-Etienne Métropole. Conseil Métropolitain AR_000400BD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de l’Etrat a Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_000400BE.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000400C0.PDF
Projet de Déclaration de projet pour la station GNV de Saint-Victor-sur-Loire emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_000400A3.PDF
Gestion urbaine et sociale de proximité : développement du dispositif et évolution des modalités de financement Conseil Métropolitain AR_000400A7.PDF
Travaux d’enfouissement des réseaux secs - Rue de Bourgeat sur la commune de Villars - Attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_000400B9.PDF
Candidature à la labellisation Territoire Engagé Climat-Air-Energie 3 étoiles (ex-Citergie), dans le cadre de la stratégie Climat-Air-Energie de Saint-Etienne Métropole - Approbation du Plan d'actions Conseil Métropolitain AR_00040070.PDF
Abandon de recette - Pôle métropolitain - Mise à disposition de personnel Conseil Métropolitain AR_0004008B.PDF
Politique tarifaire du Nautiform - Actualisation Conseil Métropolitain AR_000400A8.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0004009E.PDF
Indemnité de fonction du Président Conseil Métropolitain AR_000400CE.PDF