Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Liste des délibérations prises en application des délégations au bureau / Bureau du 29 mars 2023 (conformément à la délibération du Conseil métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_000400CA.PDF (269.42 Ko) | |
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de la Fouillouse - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc | Conseil Métropolitain | AR_000400A1.PDF (443.72 Ko) | |
Application de l’article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains – Proposition d’exemption des communes | Conseil Métropolitain | AR_00040095.PDF (511.95 Ko) | |
Travaux d’extension du réseau basse tension - Montée du Fumant – Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_000400BA.PDF (351.91 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de L’Horme à Saint-Etienne Métropole. | Conseil Métropolitain | AR_000400BD.PDF (412.42 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de l’Etrat a Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_000400BE.PDF (359.72 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_000400C0.PDF (471.64 Ko) | |
Projet de Déclaration de projet pour la station GNV de Saint-Victor-sur-Loire emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc | Conseil Métropolitain | AR_000400A3.PDF (333.23 Ko) | |
Gestion urbaine et sociale de proximité : développement du dispositif et évolution des modalités de financement | Conseil Métropolitain | AR_000400A7.PDF (335.12 Ko) | |
Travaux d’enfouissement des réseaux secs - Rue de Bourgeat sur la commune de Villars - Attribution d’un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_000400B9.PDF (341.17 Ko) | |
Candidature à la labellisation Territoire Engagé Climat-Air-Energie 3 étoiles (ex-Citergie), dans le cadre de la stratégie Climat-Air-Energie de Saint-Etienne Métropole - Approbation du Plan d'actions | Conseil Métropolitain | AR_00040070.PDF (619.44 Ko) | |
Abandon de recette - Pôle métropolitain - Mise à disposition de personnel | Conseil Métropolitain | AR_0004008B.PDF (317.52 Ko) | |
Politique tarifaire du Nautiform - Actualisation | Conseil Métropolitain | AR_000400A8.PDF (477.65 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_0004009E.PDF (504.16 Ko) | |
Indemnité de fonction du Président | Conseil Métropolitain | AR_000400CE.PDF (418.93 Ko) |