Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien à l'entreprise "L'Oule de Blé" à Saint-Bonnet-les-Oules via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_0003D4A9.PDF
Avenant au programme d'action et de prévention des inondations (PAPI) Gier Bureau Métropolitain AR_0003D4B2.PDF
Capitale Européenne de la culture 2028 - Soutien à la candidature de CLERMONT - FERRAND - Adhésion à l'association CLERMONT - MASSIF CENTRAL 2028 Bureau Métropolitain AR_0003D48C.PDF
Création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique sur le sujet de l’agriculture et l’alimentation locale - Soutien financier Bureau Métropolitain AR_0003D486.PDF
Soutien aux usages Numériques 2022 - Animation du réseau des FabLab par Zoomacom Bureau Métropolitain AR_0003D48B.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_0003D499.PDF
Projet Alimentaire Territorial - signature de la Déclaration de Nantes Bureau Métropolitain AR_0003D494.PDF
Soutien aux travaux d'aménagement du tiers-lieu rural du Treuil à Chambœuf Bureau Métropolitain AR_0003D495.PDF
Economie sociale et solidaire (ESS) - Appel à projets en faveur du développement des filières ESS et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D485.PDF
Soutien aux infrastructures d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation – Volet « enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 – Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne – Projet Mines Saint-Etienne Tech : Avenant n°3 à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_0003D488.PDF
Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier : Contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D47D.PDF
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par le Crédit Agricole Loire Haute-Loire Bureau Métropolitain AR_0003D493.PDF
ZA Loti - Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D482.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement en contrat de projet sur cet emploi Bureau Métropolitain AR_0003D4B7.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier ATELIER ESPOIR 53, rue de la République à Saint-Chamond - QPV centre-ville Bureau Métropolitain AR_0003D49A.PDF