Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Taxe d’aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0003BFB5.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBIERS - Prise en compte de la décision de la Cour Administrative d'Appel de Lyon du 15 octobre 2019 annulant le jugement d'annulation partielle du Tribunal Administratif de Lyon en date du 05 juin 2018 Conseil Métropolitain AR_0003BFB3.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) du Chambon-Feugerolles - Instauration du régime de déclaration préalable pour les clôtures et ravalement de façades Conseil Métropolitain AR_0003BFB2.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de Marcenod - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0003BF9E.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dargoire - Approbation de la Modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_0003BFB0.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roche-la-Molière - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0003BFB1.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Andrézieux-Bouthéon - Approbation de la Modification n°3 Conseil Métropolitain AR_0003BFAF.PDF
Programme local de l'habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003BC44.PDF
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC76.PDF
Protocole d'intention création aménagements cyclables structurants et autres services aux cyclistes pour un rabattement vers les gares Bureau Métropolitain AR_0003BC4E.PDF
Soutien financier de Saint-Etienne Métropole aux clubs sportifs de haut niveau Bureau Métropolitain AR_0003BC3E.PDF
Show Open Génisses 2022 - Versement d'une subvention Bureau Métropolitain AR_0003BBDF.PDF
Troisième contrat de bassin versant Gier et affluents - Dépôt du dossier définitif du contrat Bureau Métropolitain AR_0003BC6B.PDF
Soutien à l'entreprise "La Méthanerie - F Bureau Métropolitain AR_0003BBE0.PDF
Convention d'accueil des bénévoles et charte d'engagement des bénévoles - Saint-Etienne Métropole "Terrain de vos émotions" Bureau Métropolitain AR_0003BC3B.PDF