Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Novaciéries - Approbation du nouveau dossier de création de la ZAC des Aciéries à Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00016B51.PDF
VéliVert - Tarifs et Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation Conseil Métropolitain AR_00016B54.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00016B65.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d'enfouissement de réseaux rue Thiers à Villars Conseil Métropolitain AR_00016B5A.PDF
Contribution foncière des entreprises (CFE) – Bases minimum d'imposition – Lissage du barème sur les 8 communes entrantes Conseil Métropolitain AR_00016B4C.PDF
Rapport d'avancement du Schéma de mutualisation - 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B4F.PDF
Fonds de concours avec le Siel pour les travaux d'extension BTS P "Sicardières" sur la commune de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_00016B60.PDF
Vote du taux de Taxe enlèvement ordures ménagères (TEOM ) 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B48.PDF
Travaux de voirie commune de Châteauneuf – Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_00016B4D.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de l'Etrat Conseil Métropolitain AR_00016B57.PDF
Poursuite de l'opération d'aménagement de la Place du Forez, quartier du Grand Pont à Rive-de-Gier - Autorisation de signature de la convention Bureau Métropolitain AR_00016493.PDF
Fontanes - Alimentation en eau potable - Périmètres de protection des sources de Terreplate - Enquête publique et déclaration d'utilité publique de la ressource Bureau Métropolitain AR_00016489.PDF
Service d'alimentation en eau potable de Doizieux, Farnay et La Terrasse-sur-Dorlay. Abandon des prises d'eau du Dorlay et du Gâ Bureau Métropolitain AR_0001648F.PDF
Adhésions du Musée d'art moderne et contemporain à divers organismes Bureau Métropolitain AR_00016488.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension chemin des Châtaigniers à La Tour-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00016492.PDF