Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Délégation de service public de distribution de chaleur dans les quartiers de Fonsala et Croix Berthaud à Saint-Chamond. - Avenant n° 2 Conseil Métropolitain AR_00016215.PDF
Validation du programme et de la convention fonds de concours du projet ECM de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_00016219.PDF
Désignations au sein de divers syndicats mixtes Conseil Métropolitain AR_00016251.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_00016228.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00016224.PDF
Rapport développement durable - 2017 Conseil Métropolitain AR_000161F0.PDF
Château de Fontanès - Révision des tarifs de location des salles " La Grange " et " Cave Voutée " Conseil Métropolitain AR_0001621F.PDF
Approbation de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0001622C.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de L'Horme - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0001622D.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de réseaux électriques rue de Dolly à Saint-Priest-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0001621D.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_00016227.PDF
Rattachement de Gier-Pilat Habitat à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161F9.PDF
Fonds de concours avec le Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (SIEL) pour les travaux de dissimulation - extension rue J. Bonnel à Châteauneuf Conseil Métropolitain AR_0001621E.PDF
Rattachement de l'OPH Firminy à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161F7.PDF
Désignations au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_0001625B.PDF