Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la modifIcation simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Marcenod Conseil Métropolitain AR_0001622A.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de réseaux électriques - Rue Gutenberg - Rue du Charpenet à Saint-Priest-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0001621B.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Cellieu Conseil Métropolitain AR_00016225.PDF
Rattachement de l'OPH de l'Ondaine à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161F4.PDF
Modification de l’appel à projet « commerces durables » à destination des commerçants et artisans de Saint-Étienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00016214.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 – Mise en œuvre du plan de sauvegarde sur la copropriété le Forum à Saint-Etienne - Signature d’un avenant à la convention Conseil Métropolitain AR_00016211.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Réhabilitation d'un bâtiment communal, ancien café-restaurant Bessy ou Le Prieuré, en espace multiservices, café-restaurant et toilettes publiques Conseil Métropolitain AR_00016218.PDF
Programme local de l'habitat 2011-2016 - Poursuivre la reconstitution de l'offre suite à démolition dans le cadre du renouvellement urbain (fiche-action n°5) - Projet de rénovation urbaine de la ville de Saint-Etienne - Validation de la programmation Conseil Métropolitain AR_0001620F.PDF
Rattachement de Métropole Habitat Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161FC.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 26 janvier 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001622F.PDF
Délégation de service public de distribution de chaleur dans les quartiers de Fonsala et Croix Berthaud à Saint-Chamond. - Avenant n° 2 Conseil Métropolitain AR_00016215.PDF
Validation du programme et de la convention fonds de concours du projet ECM de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_00016219.PDF
Désignations au sein de divers syndicats mixtes Conseil Métropolitain AR_00016251.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_00016228.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00016224.PDF