Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Réhabilitation d'un bâtiment communal, ancien café-restaurant Bessy ou Le Prieuré, en espace multiservices, café-restaurant et toilettes publiques Conseil Métropolitain AR_00016218.PDF
Programme local de l'habitat 2011-2016 - Poursuivre la reconstitution de l'offre suite à démolition dans le cadre du renouvellement urbain (fiche-action n°5) - Projet de rénovation urbaine de la ville de Saint-Etienne - Validation de la programmation Conseil Métropolitain AR_0001620F.PDF
Rattachement de Métropole Habitat Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161FC.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 26 janvier 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001622F.PDF
Ressources humaines - Evolution du tableau des effectifs Bureau Métropolitain AR_00015DFD.PDF
Gestion d'un fonds d'aide 2017 - Plan Local pour l'insertion et l'emploi de Saint-Etienne Métropole - Dispositif Loire objectif insertion et retour à l'emploi Bureau Métropolitain AR_00015DF3.PDF
Réalisation d'une station publique gaz naturel par la société ENDESA - Cession de terrain rue Jean Huss à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00015DF7.PDF
Convention de gestion et d'assistance technique avec le Le Syndicat mixte de Production d’Eau Potable de la Plaine du Forez Sud (SY.PRO.FOR.S) Bureau Métropolitain AR_00015DE5.PDF
Travaux d'amélioration des échangeurs de La Grand’Croix et du Sardon - Département de la Loire - Autorisation de signer la convention partenariale et financière de réalisation de travaux Bureau Métropolitain AR_00015DFA.PDF
Signature du schéma directeur de l’animation de la vie sociale de la Loire 2017-2018 Bureau Métropolitain AR_00015DF5.PDF
Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) en vue de la réalisation du prolongement de la troisième ligne de tramway de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00015DE0.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Saint-Jean-Bonnefonds - Travaux d'amélioration acoustique des cantines des écoles Baraillère et Lamartine Bureau Métropolitain AR_00015DED.PDF
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire Bureau Métropolitain AR_00015DFC.PDF
Protocole d'accord entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des Dépôts pour l'appui au développement du territoire Bureau Métropolitain AR_00015DDF.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Financement des projets des propriétaires au titre de l’OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00015DEA.PDF